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UA. QUO .SEN

 

ANTOINE GIVAUDAN

 

( 13 MAI 1977 )

 

ORIGINE ET DESTINATION

Cette note, destinée au service, est claire et nette dans son style et ses objectifs. Elle ne ment pas.

Elle donnait le coup d’envoi interne de ce que j’ai appelé bien plus tard “ LE PETIT DESSEIN ” ( Cf. #1000#  ). Chacune des actions UAA, QUO, SEN risquait de se pratiquer, indépendamment les unes des autres, sans être en quelque sorte élevée au rang d'objectif identifié et fédérateur. Il fallait éviter cette erreur. Le concept a germé en 1975-76 ( Cf.[1976-12-09---H-LA-LOI-DU-31-12-1976-LES-PERSPECTIVES-OFFERTES-PAR-SON-ADOPTION]) puis après la loi du 31 décembre 1976, il a pris corps comme moyen de mieux faire comprendre nos orientations multiples qui restaient particulièrement comprises de travers ( Cf. #1977-03-18---E#) par le grand public.

Le triptyque couvrait toute l’activité de la direction, ( Cf. #1977-04-00---H#) mais je ne pouvais pas l’étendre au delà de mon service. Je regrettais pour cette raison que plusieurs initiatives intéressantes se déploient en ordre éparpillé, sans apparaître comme appartenant à une même famille, affaiblissant la force de nos intentions et la compréhension de nos objectifs.

J’étais conscient de la disproportion entre ce que j’étais et ce qu’il fallait faire. Mon initiative ne suscita aucun intérêt du dessus qui avait l’esprit ailleurs. La décentralisation chatouillait les têtes comme des poux en plein été.

J’aurais pu ne rien faire et me la couler douce – mais j’ai du mal à me retenir. Dans la foulée, j’esquissai une note “ QUO ” à destination du Cabinet, mais elle ne partit jamais ( Cf. [1977-05-14---H-QUO-NOTE-D-ORIENTATION] ). Je me suis donc contenté d’agir dans le cadre étroit de mon seul service.

 



SERVICE DE L’URBANISME
                                                                            13 MAI 1977

 


NOTE D’ORIENTATION

U.A. - Q.U.O. - S.E.N. -

 

Sous ces trois termes, que l’usage n’a pas encore consacrés, chacun reconnaîtra les trois programmes auxquels doivent se rattacher nos principales interventions.

 

I. RAPPEL DES OBJECTIFS.

U.A. USAGERS ET AUTORISATIONS

La montée des exigences et la multiplication des contrôles qui en résulte, suscite déjà et suscitera de plus en plus des problèmes avec les usagers de notre administration.

Les exigences sont dans l’opinion. Elles sont souvent contradictoires.

Les contrôles sont dans les lois. Ils ne sont pas tous satisfaisants car ils ne sont pas organisés en tenant compte du principe général suivant lequel “ UNE RIGUEUR ACCRUE APPELLE PLUS DE COMMODITE ”.

Le Programme UA est destiné à proposer et à mettre en oeuvre les actions de nature à améliorer les relations entre l’administration et les usagers de ces autorisations.

Il faudra lui trouver un coup d’envoi, quand nous aurons accumulé quelques munitions.

 

Q.U.O. QUALITE DE L’URBANISME ORDINAIRE

L’aménagement de la ville se fait par des opérations. Il se fait aussi par l’accumulation de faits divers, indépendants, déconnectés, par la mise en œuvre de savoir faire machinaux qui s’ignorent...

Et pourtant les collectivités publiques tiennent tous les fils de l’urbanisme ordinaire. Elles peuvent donner des affectations à l’espace et en déterminer la morphologie ( P.O.S.). Elles contrôlent l’application et l’usage de ces affectations ( permis de construire, petits lotissements courants, travaux divers ) ; elles réalisent des travaux ( voirie, plantations...) ; elles utilisent des architectes consultants... ; elles perçoivent des contributions.

Il faut que ces actions quotidiennes, innombrables, au lieu de se juxtaposer, s’agencent... Il faut que chaque réalisation participe à l’édification d'un tout plus harmonieux. Il faut que les responsables locaux retrouvent le sens du “ bel ouvrage ” ; il faut que les citoyens l’exigent en acceptant les exigences qui en découleront pour eux.

Tel est l’objet du programme Q.U.O., auquel il faut trouver un coup d’envoi. Nous avons quelques munitions pour la suite des événements.

 

S.E.N. SAUVEGARDE DES ESPACES NATURELS

Dans ce domaine, bien connu, les objectifs sont clairs ; les moyens ne manquent pas. Les solutions, dans un premier temps, sont simplistes :interdire, arrêter l’invasion des espaces agricoles et naturels par les retombées de la ville.

La circulaire du 16 mars 1977 a donné le coup d’envoi. ( Cf. #1977-03-16---E#)

La diffusion de la plaquette “ Attention mitage ”, ( Cf.[1981-04-02---H-DEPLIANTS-PLAQUETTES-ET-AVANT-PROPOS]) a illustré l’objectif pour le grand public.

D’autres munitions sont en préparation. Il faudra que le tir soit bien ajusté et que les tenailles se resserrent.

 

 

II. LES OBJECTIFS ET LES REALITES

Nos généreux objectifs se heurtent à trois obstacles. Nous devons en avoir conscience afin de ne pas commettre d’erreurs d’appréciation.

Il y a l’obstacle politique ; il y a l’obstacle économique ; il y a l’obstacle sociologique.

 

1. L’OBSTACLE POLITIQUE

Il est dans le fait qu’un courant en faveur d’une décentralisation, d’une responsabilité accrue des communes anime les élus locaux comme les gouvernants. Ce courant est salutaire et légitime. Notre législation, notre doctrine risquent d’être en contradiction avec lui.

Pour beaucoup, l’attitude “ politique ” consiste à faire ce que demande l’élu local, quelles que soient par ailleurs les exigences qui s’y opposeraient. Vis à vis de nos règles, c’est tout aussi bien refuser ce qui est permis et doit être accordé qu’accorder ce qui est interdit.

Le programme UA ne se heurte pas à l’obstacle politique ; en revanche, il doit en collationner les exemples.

Le programme Q.U.O. ne se heurte pas à l’obstacle politique. Au contraire il permet d’amorcer une décentralisation concrète, non institutionnelle ; c’est la technique au service de l’élu.

Le programme S.E.N. heurte de front l’obstacle politique car il contrarie d’innombrables désirs individuels.

 

2. L’obstacle économique

Il est dans le fait que des raisons économiques conjoncturelles peuvent conduire à autoriser n’importe quoi pour aider une entreprise en difficulté ( chômage...), à violer des procédures longues pour résoudre un problème urgent... à discréditer, comme l’obstacle politique, les exigences générales d’aménagement.

Le programme U.A. devrait précisément collationner les rigidités procédurales superflues qui dénaturent la signification des autorisations et surveiller l’effet des fiscalités.

Le programme Q.U.O. devrait, au contraire, susciter des idées de menus travaux divers, importants par leur nombre, malgré la petitesse de leur volume.

Le programme S.E.N. risque, en revanche, de subir le contrecoup des aléas économiques tout en bénéficiant de la détente de la demande en construction. Quoi qu’il risque de subir le contrecoup de la conjoncture immobilière qui favorise les constructions mobiles ( moins chères ).

 

3.   L’obstacle sociologique

Il est dans la difficulté, particulièrement au plan local, d’engager des actions d’information, d'ouvrir les dossiers au public, de s’expliquer franchement sur le pourquoi et le comment. L’information purifie l’ambiance sociologique comme l’oxygène purifie les eaux. ( Cf.[1983-10-00---H-LE-PETIT-MANUEL-DU-BUREAUCRATE-AMENAGEUR]. Précepte N° 31 ). Quelquefois ça s’enflamme.

Les 3 programmes sont dépourvus de sens et n’auront aucune portée s’ils ne sont pas accompagnés d’une information continue, soutenue, profonde, pénétrante, qui atteigne des cercles, de plus en plus grands d’élus et de citoyens.

Il ne faut pas compter sur l’ouverture spontanée des centres de pouvoir sur le public. Tout pouvoir tend à ne concéder que l’information qui l’arrange tant qu’il n’a pas compris tout le parti qu’il peut tirer d’un jeu ouvert. Il est assez heureux que nos services commencent à le comprendre mais ils sont très souvent prisonniers de l’environnement administratif ou politique local. Il faut donc parvenir à les en libérer.

Alors, les objectifs qui fondent les programmes seront bien plus facilement atteints.

Pour le programme UA, cet objectif est notamment celui de la rigueur dans la commodité. Les lois incommodes doivent être revues.

Pour le programme Q.U.O., cet objectif est notamment celui de faire mieux en ne comptant que sur soi-même.

Pour le programme S.E.N., cet objectif est notamment de légitimer l’impopularité des protections.

Ainsi retrouve-t-on l’Etat, mieux à sa place, devant la Société à la recherche d’une décentralisation.

L’Etat reconnaît et respecte les exigences de l’usager, sans nécessairement aller jusqu'à la complaisance. Il le défend aussi ( U.A.).

Il connaît et soutient les collectivités locales dans leurs soucis de faire mieux. Il cherche à leur en donner le goût, si elles ne l’ont pas encore. Il se met à leur disposition.

Il connaît et défend les impératifs supérieurs de la défense des espaces naturels et dans ce domaine, il est ce qu’il doit être ; à savoir, rigoureux, à peine de n’être rien.

 

 

III. UNE CONDITION DU SUCCES : LA SUPERIORITE MORALE

Il faut des crédits ; il faut des personnels ; il faut du pouvoir juridique ; il faut du savoir faire, soit. Mais tout cela n’est rien, si ceux qui ont à s’engager dans ces actions n’ont pas la supériorité morale avec eux.. La supériorité morale n’est pas un don du ciel. Elle s’acquiert. Acquise, il faut la conserver.

Elle s’acquiert de multiples façons :

·      en sachant discerner les grands courants qui parcourent l’opinion et qui sont favorables aux objectifs qui nous sont chers ;

·      en sachant exprimer clairement le “ pourquoi ” des actions dont nous endossons la paternité ;

·      en reconnaissant avec lucidité nos propres turpitudes et en mettant en évidence les succès ;

·      en mettant les adversaires éventuels dans l’impossibilité d’être hostiles aux objectifs que nous affichons ;

·      en déclenchant des initiatives à plusieurs détentes de telle façon que ceux qui veulent agir, finissent par découvrir tout seuls les bons chemins de l’action ;

·      en sachant nous éclipser modestement quand la victoire est presque acquise afin d’en laisser à d’autres les bénéfices et nous constituer ainsi des alliés ;

·      en faisant éclater les contradictions par l’intermédiaire de ceux qui ont bien plus le droit que nous, de les montrer ;

·      en tenant les promesses que nous pouvons faire ;

·      etc. etc...

La supériorité morale est le moteur de toute action sociale. Elle libère des énergies profondes.

Nous ne l’avons pas dans le domaine UA. Toute une pente est à remonter “ feu sur le Conseil architectural  serait de nature à nous en approcher, mais le fait même que nous ne le faisons pas montre bien que nous ne l’avons pas.

Nous ne l’avons pas dans le domaine Q.U.O., parce que nous n’avons encore rien fait dans ce domaine, mais il sera aisé de l’acquérir dès que nous aurons agi.

Nous commençons à l’avoir dans le domaine S.E.N. Il faut la consolider.

Quand la supériorité morale est acquise, les trois obstacles mentionnés précédemment imposent moins leur solution aux problèmes courants car les “ dérogations ” doivent, avant d’être accordées, apporter la preuve qu’elles sont absolument indispensables. Elles sont ressenties comme des fautes et suscitent un sentiment de culpabilité.

 

CONCLUSION

Depuis trois ou quatre ans nous avons essentiellement agi en développant l’utilisation d’instruments spécifiques, sans trop nous soucier d’obtenir des résultats globaux, des corrélations, des synergies. Il le fallait et il le faut encore car l’instrumentation est compliquée et ceux qui savent en combiner les possibilités sont encore rares.

Il faut cependant, par les programmes U.A. - Q.U.O. - S.E.N., apprendre à faire la jonction entre les instruments ; habituer nos interlocuteurs à tresser des politiques, avec eux, au delà de l’application machinale des lois ou des budgets. Nombre d’entre eux ne nous ont pas attendu pour le faire et nous devons puiser dans leur savoir. Encore faut-il qu’ils sachent que nous apprécions leurs efforts et que nous nous en servons.

Les tâches qui découlent de U.A., Q.U.O. et S.E.N. ne constituent pas des tâches spécifiques, à part, décrochées, spécialisées ; tout ce que nous faisons -- dans tous les bureaux -- s’y rattache souvent de très près. Les chefs de file des programmes ont par conséquent tout pouvoir, au fur et à mesure que nous avancerons, pour susciter des initiatives transversales dans le service et nous décloisonner un peu plus.

Les trois programmes ont aussi pour vertu de nous permettre de juger ce que font les autres et ce que nous faisons. Quelle dose de ( U.A., Q.U.O., S.E.N. ) y a-t-il dans les affaires que nous rencontrons ? C’est la question qu’il nous faut nous poser devant toute situation, tout texte, tout organisme, toute pratique, tout document, toute procédure, toute proposition... C’est une autre façon de penser.

 

A. GIVAUDAN