REGLES D’URBANISME
ET
TYPES DE FORMES URBAINES
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ORIGINE ET DESTINATION
J’ai mis longtemps à établir ce document très technique qui n’a
strictement servi à rien pour de multiples raisons, notamment parce que les
services locaux débordés par la déferlante des P.O.S pouvaient difficilement y
accorder le temps nécessaire à sa maîtrise. En outre il avait une mauvaise
présentation. Il fut repris proprement dans le tome I relatif aux règlement des
P.O.S.
Nous abordons, sous cet intitulé, un des domaines des plus difficiles, celui de la forme urbaine que conditionne l’application du droit à un terrain.
Le terrain a une forme quelconque.
Les règles juridiques figurent dans le P.O.S. Leur application au terrain produit un volume, une enveloppe dans laquelle pourront se loger les surfaces de plancher produites par l’application du coefficient d’occupation du sol au terrain.
Les règles qui définissent le volume doivent être respectées ( sauf adaptations mineures ). Elles constituent une contrainte absolue pour l’auteur des projets de construction ; même si le coefficient d’occupation du sol ( C.O.S. ) permettait de construire au-delà de l’enveloppe. En revanche si l’ensemble du volume n’est pas entièrement occupé le C.O.S. peut être dépassé si le plan d’occupation des sols ( P.O.S.) le prévoit ( dépassement payant ).
Les règles déterminantes de la forme urbaine sont les règles d’implantation par rapport aux voies, aux terrains voisins, aux autres constructions sur le même terrain, la règle de hauteur, celles qui fixent les obligations de réaliser des aires de stationnement et des espaces verts.
Ces règles sont indispensables, sans elles ce serait le chaos, n’en déplaise à ceux qui critiquent les réglementations.
Ces règles sont complexes, et leur combinaison très nombreuses accroissent la difficulté.
Ces règles ont à la fois un objectif d’architecture générale, de paysage urbain, vu de la rue, des voies, du domaine public et vu de l’intérieur des propriétés et l’objectif d’organiser les relations juridiques entre fonds voisins.
Ces règles sont difficiles à édicter. Il faut donc les réfléchir mûrement.
La qualité de l’urbanisme ordinaire en dépend car affiner la règle ne signifie pas assommer à coup de règles: c’est mieux les utiliser, en écrivant de manière plus simple, plus précise. Chaque permis de construire, en zone urbaine, assurera le respect de ces règles et au fil des ans, les terrains non bâtis qui se bâtissent, forment l’urbanisation nouvelle infléchie et conditionnée par le règlement.
Si ces règles ont été édictées sans l’objectif d’infléchir une forme urbaine, si elles ne sont que la reproduction répétitive et systématique de modèles stéréotypés, il n’est guère utile d’établir des plans.
Ces règles doivent être adaptées, au milieu urbain local, existant ou voulu ; elles doivent exprimer un dessein d’urbanisme; elles sont la base de l’art urbain à venir. Leur qualité garantit au tissu urbain son homogénéité formelle, son unité profonde, derrière la diversité des architectures possibles. Et leurs défauts sont une source de complications, d’impossibilité, de contradiction, de contentieux, de dérogations.
Ces règles n’imposent pas une architecture car, à l’intérieur des enveloppes qu’elles édictent, l’architecture et l’auteur des projets sont libres de s’exprimer, sous réserve des prescriptions qui pourraient résulter des dispositions relatives à l’aspect extérieur.
Mais encore faut-il que ces règles soient
bien écrites. Que de progrès restent encore à faire. Ce document qui
paraîtra contraignant à certains, car il impose des formules juridiques, est
indispensable. Il suffit pour s’en persuader de lire, avec l’esprit éveillé,
les règlements de plans d’occupation des sols. Les règles qu’on y trouve sont
en général, trop complexes ou trop systématiques, stéréotypées, simplistes. Il faut
améliorer la rédaction des règlements, pour les clarifier, les rendre moins
suspects d’interprétations contradictoires.
A l’avenir, il faudra faire un effort, pour les plans nouveaux et pour les plans anciens à l’occasion de modifications.
Accepter la normalisation de l’expression juridique, c’est s’assurer le maximum de simplicité et de sécurité, d’autant que cette normalisation n’enlève aucune liberté ; elle laisse à chacun la liberté entière de fixer les coefficients numériques, d’arrêter les combinaisons.
Ainsi 18 expressions juridiques normalisées ( voir chapitre second ) des règles d’implantations fournissent une infinité de combinaisons.
La liberté de création, celle de l’urbaniste, celle des élus locaux, n’est aucunement gênée, entravée par cette normalisation indispensable.
Leur difficulté consiste à déterminer les règles concrètes – celles qui contiennent des nombres, des distances ou des paramètres – qui correspondent au tissu urbain qu’il souhaite susciter.
Cette correspondance est difficile à faire.
C’est un art savant, qui relève de juriste et de l’architecte à la fois, de deux disciplines qui doivent se marier. Aux juristes d’être sensibles aux formes de tissus urbains ; aux architectes de considérer qu’en ignorant le droit, ils nient les bases même sur lesquelles ils fonderont leur projet.
C’est un art obligatoire, car on ne peut éviter de l’exercer ; il existe des règles qui s’appliquent de toute façon même si on n’en fixait pas ; il faut donc bien l’exercer, et le faire au mieux.
C’est un art noble, puisque c’est l’art urbain concret, la qualité de l’urbanisme quotidien qui en dépendent. C’est un art qu’il faut apprendre, mélange de géométrie, de tactique, de jeu d’échec, de finesse, de subtilité, d’attention…
C’est un art négligé, car la consistance essentiellement juridique inspire le mépris à tous ceux qui ne sont pas juristes, alors que le droit n’est ici que l’expression finale, transmissible, obligatoire, le code génétique, du dessein urbain.
Alors que des artistes nombreux et passionnés se mettent à apprendre cet art et les quartiers nouveaux comme les plus anciens seront moins livrés à la loterie de règles juridiques aléatoires fixées par intention plus qu’après réflexion.
Le document ne livre pas les secrets de l’urbanisme. Il livre seulement quelques unes des clefs sans lesquelles l’urbanisme de qualité n’entrera pas dans la cité.
Aux hommes du terrain de s’en servir et de trouver celles qui font encore défaut.
S O M M A I R E
CHAPITRE 1.
LES CONCEPTS JURIDIQUES GOUVERNANT L’IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS SUR UN TERRAIN.
Section 1. – La propriété et les caractéristiques singulières de ses limites.
Section 2. – Les règles d’implantation après le Code Civil.
Section 3. – Les règles d’implantation d’après le Code de l’Urbanisme.
Section 4. – La combinaison du Code Civil et du Code de l’Urbanisme.
Section 5. – Les problèmes de l’édiction des règles dans le P.O.S.
CHAPITRE 2. DE LA REGLE D’URBANISME A LA FORME URBAINE
Section 1. – Les règles du règlement de zone
Section 2. – Les règles significatives du type de forme urbaine
Section 3. - Les types de formes urbaines (T.F.U.)
CHAPITRE 3. LES
DEMARCHES DE VERIFICATIONS POSSIBLES
Section 1. – Formules fournissant le volume enveloppe.
Section 2. – Utilisation de ces formules
Section 3. – Méthode empirique de vérification
Section 4. – Conclusion et récapitulation des vérifications.