PENULTIEME LECON
DE CE QUI CHANGE
ET
DE CE QUI NE CHANGE GUERE
PRESENTATION
LEGENDES
AUTOJUSTIFICATION
AVERTISSEMENT
1. LA SUBSTANCE HUMAINE
11. LES CONSTITUANTS OBJECTIFS
12. LES CONSTITUANTS SUBJECTIFS
2. L’ESPACE PHYSIQUE
3. LE POUVOIR
31. LE TRIANGLE ET L’AME DU POUVOIR
42. LA MISE EN OEUVRE DE LA LOF.
5. LA FOIRE AUX ILLUSIONS
51. LE TROUBLE OBSESSIONNEL COMPULSIF DU
CHANGEMENT
52. L’ILLUSION LEGISLATIVE
53. L’ILLUSION DEMOCRATIQUE
54. L’ERREUR OU LA FAUTE ?
6. CONCLUSION
( FEVRIER 2001 )
Ce document a été réalisé en 39
exemplaires numérotés à la main de un à trente neuf.
Il a été présenté le mercredi 28
février 2001 à la CINQUIEME
SECTION du CONSEIL
GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES en guise d’expression d’avant
-dernières pensées sur l’objet prédominant de ma vie professionnelle.
Que tous mes amis et collègues
m’absolvent de n’avoir pas ménagé certaines de nos faiblesses.
AG. le 23 02-2001
es « écritures » retenues dans
cette sélection restreinte ( environ une vingtaine sur 693 ) intéressent l’URBANISME et L’AMENAGEMENT.
Les plus anciennes
d’entre elles, mettent à la portée du lecteur, des intentions et des analyses
passées, des prémonitions qui ne manquent pas complètement d’actualité. Trois
d’entre elles, introuvables aujourd’hui, expriment la pensée ministérielle du
moment.
Quand elles sont
vieilles de trente ou cinquante ans, elles soulignent l’étrange permanence de
certaines exigences; quand elles sont toutes fraîches elles dénoncent
involontairement une ignorance qui conduit à penser qu’en notre domaine
singulier, le temps favorise plus l’oubli et l’indigence mentale que l’assimilation
du passé et l’accumulation de l’expérience. On entend de tellement affligeants
propos, on présente comme neuves ou nouvelles tant de « vieilles évidences », on s’émerveille
de tant de découvertes « d’aujourd’hui », on en tire tant d’invraisemblables conséquences,
qu’on en reste confondu quand on
n’hésite pas à le croire.
Ce constat est
attristant en lui-même en ce qu’il signale l’existence d’un taux anormalement
élevé d’« ignorantins » dans les milieux
qui sont présumés « penser ». On serait tenté d’en
rigoler s’il ne conduisait pas les
pouvoirs publics dans une impasse dont les collectivités locales qu’on flatte
en les parant de vertus qu’elles n’ont pas,
seront les premières à faire les frais.
La « pensée » contemporaine, par son ignorance du passé, par le mépris
intellectuel qu’elle nourrit à l’égard des leçons qu’elle devrait en tirer, est
en train d’apporter, autosatisfaite d’elle-même et contrairement à ses
affirmations présomptueuses, une irremplaçable contribution au désordre urbain
et à son étalement désordonné, à la complication et à l’incertitude juridiques, voire à la
corruption, à l’insécurité et à l’arbitraire, à la bureaucratisation des
sociétés locales plus qu’à leur démocratisation. Telle est la conviction que je fonde sur trente cinq ans de
présence et d’observation.
Notre administration, pas plus aujourd’hui que naguère, n’est
maîtresse de l’évolution de la société.
Elle ne commande pas plus à la nature humaine qu’à la nature de choses. Les
transformations du monde et leur complexité sont des réalités qui lui échappent
comme à tout le monde. Encore pourrait-on attendre d’elle qu’elle n’en tire pas
de stupides conclusions, que, dans le champ qui est le sien et dans les limites
de ses compétences, elle s’astreigne à ne pas se mentir et plus encore à ne pas
mentir aux autres, qu’elle n’oublie pas que son PREMIER DEVOIR devrait être, et à plus forte raison depuis la décentralisation de l’urbanisme, de combattre la dégradation continue de la législation, de son
intelligibilité et de son efficacité au lieu de l’aggraver, sous le futile motif de faire du neuf à
n’importe quel prix ou d’avoir l’air à la mode.
« DE CE QUI
CHANGE ET DE CE QUI NE CHANGE GUERE »
LISTE DE LA SELECTION
( 1950-2001 )
23 documents. 4.51
Mo
#1950-00-00---E#-$Z-PDA-W1FC$-PREFACE-DE-M-CLAUDIUS-PETIT
#1960-05-03---E#-$Y-PDA-W0FC$-DISCOURS-DE-M-SUDREAU-MINISTRE-DE-LA-CONSTRUCTION
#1968-10-04-1-H#-$X-PDA-W0FC$-LE-PLAN-D-OCCUPATION-DES-SOLS
#1968-10-04-2-H#-$X-PDA-W0FC$-LE-SDAU
#1969-01-01---C#-$YRPD-BW0FC$-LA-MISE-EN-APPLICATION-DE-LA-LOF
[1969-06-00-2-H-LES-MILIEUX-URBAINS-EN-EUROPE]-$Z-PDA-W0FC$-LES-MILIEUX-URBAINS-EN-EUROPE
#1970-06-00---E#-$Y-PDA-W0FC$-DOCTRINE-OFFICIELLE-DE-L-URBANISME-CABINET-DU-MINISTRE
#1974-10-03---H#-$X-PDA-W0FC$-ENTRE-L-URBANISME-ET-L-ENVIRONNEMENT
[1976-03-00---H-LES-VOIES-TORTUEUSES-DE-LA-CLARIFICATION-DU-DROIT-DE-L-URBANISME]-$Z-PDABW0FC$-LES-VOIES-TORTUEUSES-DE-LA-CLARIFICATION-DU-DROIT-DE-L-URBANISME
#1977-01-08---H#-$X-PDA-W1FC$-L-ECART-ENTRE-LE-REVE-ET-LA-REALITE
[1977-10-01---H-RIGIDITE-OU-LOTERIE-EN-AMENAGEMENT]-$ZRPDA-W0FC$-RIGIDITE-OU-LOTERIE-EN-AMENAGEMENT
[1978-09-01---H-LA-QUESTION-COMMUNALE]-$Z-PDA-W1FC$-LA-QUESTION-COMMUNALE. EXTRAIT. Chapitre 1 et 2
[1985-07-00---H-REFLEXIONS-SUR-LA-QUALITE-DE-L-URBANISME]-$Y-PDA-W1FC$-REFLEXIONS-SUR-LA-QUALITE-DE-L-URBANISME EXTRAIT. Chapitre 1
[1986-03-00---H-PROLIFERATION-DES-ENQUETES-ET-REGRESSION-DE-L-ETAT-DE-DROIT]-$ZRPDA-W0FC$-PROLIFERATION-DES-ENQUETES-ET-REGRESSION-DE-L-ETAT-DE-DROIT
#1998-01-00---C#-$X-PDA-W0FW$-LA-VILLE-A-L-OREE-DU-XXI-SIECLE.DOC
#1999-01-31---C#-$XR-DABW1WW$-TRES-MODESTE-BILAN-PARTIEL-DES-SDAU-ET-DES-POS.DOC
#1999-07-02---C#-$XRP-ABW0FC$-DE-L-ETALEMENT-URBAIN
#1999-09-09---E#-$Y--DA-W0FC$-AVANT-PROJET-DE-LOI-UHD
#1999-11-09---H#-$XRPDA-W0FC$-CRITIQUE-D-UN-AVANT-PROJET-DE-LOI
#2000-00-00---E#-$ZR-DA-W1FC$-PLAQUETTE-SOLIDARITE-ET-RENOUVELLEMENT-URBAINS
#2000-06-00---E#-$ZR-DAB-W1FC$-VERITES-D-AUHOURD-HUI-PUCA
#2000-10-00---E#-$Z—DA-W1WC$-L-APOPTOSE.doc
Les documents comportant un X n’ont eu
qu’une diffusion restreinte.
La LEGENDE ci-contre
est utile pour avoir à la signification des identifiants
et des couleurs
Les document cités ci-dessus sont accessibles,
avec l’ensemble de mon « ANTHOLOGIE » sur le libre service du réseau :
S\A-GIVAUDAN\Ant-09\Ant-W97\Textes ou \Tables ( fichier 0011). Ils sont également dans le CD-Rom.
Ils sont aujourd’hui sur mon site « imprecator ».
AUTOJUSTIFICATION
CEUX
QUI ONT AUTREFOIS PARLE DE CE QUI NOUS
CONCERNE CE MATIN, N’ONT RIEN DIT QUI
SOIT « AUJOURD’HUI » ANACHRONIQUE,
INDIGENT OU DEPASSE. ILS N’AVAIENT PAS DE LA SOCIETE, LA VISION SIMPLISTE QU’UN
RAMASSIS « D’IGNORANTINS » INCULTES
LEUR PRETENT AVEC UN SENTIMENT DE COMMISERATION FAUSSEMENT CONTRITE ET EN LEUR
CHERCHANT COMME DES EXCUSES DANS L’URGENCE DES
BESOINS OU DE FUMEUSES « TRENTE GLORIEUSES ».
SI CES
BLAFARDS CONTEMPORAINS AVAIENT UNE ONCE DE JUGEOTTE ET D’EXIGENCES
INTELLECTUELLE AINSI QU’UN SOUPÇON D’HONNETETE, AU LIEU DE RACONTER DES BALIVERNES A LA CANTONADE, ILS SE DEMANDERAIENT POURQUOI NOTRE SOCIETE, NOS COMMUNES ET NOTRE ADMINISTRATION QUI
FUT EN PREMIERE LIGNE SUR CE FRONT, N’ONT PAS OBTENU DE RESULTATS PLUS DIGNES
DU GENIE FRANÇAIS. LA REPONSE N’EST NI DANS LA LOI, NI DANS LES FINANCES. CEUX
QUI LE SAVENT OU S’EN DOUTENT SERAIENT BIENVENUS DE LE FAIRE SAVOIR AU LIEU DE COUVRIR DE LEUR REPUTATION, DE
LEUR PRESTIGE OU LEUR AUTORITE MORALE, LES BASSES ŒUVRES D’AMATEURS DE
NOUVEAUTES. LEUR SILENCE SERVILE FAIT PARTIE DE L’EXPLICATION A CHERCHER AUX
DEFICIENCES DE NOS VILLES.
QUE LES
ESPRITS MAL PLACES NE VOIENT PAS DANS MES SURABONDANTES « ECRITURES » PERSONNELLES, L’EXPRESSION D’UNE
PENSEE AUTONOME OU ORIGINALE. CES PENSEES N’ONT ETE, TOUT AU LONG DE MA
CARRIERE ET DANS LES DOMAINES RESTREINTS OU JE SUIS INTERVENU, ICI OU AILLEURS,
QU’UNE MANIERE D’ETRE FIDELE A LA « LIGNE »
ARRETEE PAR QUELQUES EMINENTS VISIONNAIRES QUE JE SUIS HEUREUX DE POUVOIR EN
QUELQUE SORTE REHABILITER, SI J’EN CROIS LES JUGEMENTS SOMMAIRES QUI LES ONT
PLUSIEURS FOIS EXECUTES. JE PENSE SURTOUT A M.
ROGER MACE, DIRECTEUR DE L’AMENAGEMENT FONCIER ET DE L’URBANISME, QUI M’ACCUEILLIT DANS SA DIRECTION EN JUIN 1965. SA VISION HAUTE, JUSTE ET PREMONITOIRE DES CHOSES N’A
JAMAIS CESSE DE RANIMER MA CONFIANCE DANS LE DEVOIR A ACCOMPLIR.
TOUTEFOIS,
ET AU DELA DE TOUT ATTACHEMENT A DEUX MINISTRES SOUS LES ORDRES DESQUELS JE
N’AI D’AILLEURS JAMAIS SERVI, SI J’AI FAIT MIENNES CES QUELQUES IDEES SIMPLES,
C’EST EN RAISON DE LA JUSTESSE DE L’IMPERATIF QU’ELLES ERIGEAIENT EN DEVOIR
CENTRAL DE L’URBANISME ET DE L’AMENAGEMENT. CE DEVOIR CONSISTAIT A REFUSER, AU MOINS MENTALEMENT, LE « DESORDRE PHYSIQUE » PUIS LA COMPLICATION JURIDIQUE. IL S’IMPOSAIT ET S’IMPOSE
TOUJOURS A TOUTE SOCIETE URBAINE QUI PORTE NATURELLEMENT EN ELLE CES DEUX MAUX.
ET MEME SI L’OBSERVATION LUCIDE DES CHOSES LAISSE PEU D’ESPOIR A UN QUELCONQUE
RATTRAPAGE, CE DEVOIR RESTE ACTUEL.
AVERTISSEMENT
On trouvera que j’emploie des mots bien bizarres et les esprits
pervers penseront que c’est pour me singulariser. Il n’en est rien, car je préfère
en général le langage ordinaire à la "glossolalie"
à la mode ( à base de « Re », de
« fort » et de « lieu » à répétition, de « nouveau » et d’ « autre »
( Cf. #2002-11-22---E# )). Si j’ai recours à cet artifice, c’est pour ne pas enfermer les
réalités que j’évoque dans des concepts tout prêts qui leur donnent quelquefois
un sens qu’elles n’ont pas. Le terme inattendu mais courant, oblige à connaître
le sens que je lui donne.
On trouvera également que
mes dessins « simplificateurs », donc
suspects, sont quand même bien complexes, voire peu compréhensibles. Ils
demandent en effet un peu de temps et d’attention pour être compris. Nous
devons, semble-t-il être inaptes à ce sacrifice, sinon il y aurait un peu plus
de graphes dans les sous produits de triturations juridiques de procédure,
inventées sur des coins de table. Les vulgarisateurs scientifiques, plus
sérieux, n’hésitent pas à y recourir. ( Cf. celui de L’apoptose, en fin de document.#2000-10-00---E#). A moins que notre matière soit si simple, malgré des réformes à tour
de bras, qu’elle se passe de schéma pour représenter les relations évidentes
entre l’espace, la société, l’individu, le pouvoir
et le droit,.
Quoi qu’il en soit, le seul apport vraiment personnel de mon propos
est dans le GRAPHE N° 1, un petit chef d'œuvre provisoire qu’il
faudra améliorer encore. Il est
le résultat d’un exercice incomplet de "taxinomie
probabiliste des objets incertains", technique efficace et utile
pour se faire une religion sur les questions embrouillées.
D’autres graphes viendront à son secours pour le rendre
plus accessible aux insatisfaits, qui datent quelquefois d’il y a bien
longtemps mais qui peuvent encore servir pour tout ce qui n'a pas changé.
Avec la « SELECTION RESTREINTE D’ECRITURES », il sera loisible aux plus curieux d’approfondir
leurs investigations rétrospectives sur l’histoire travestie par nos
contemporains amnésiques. Elle est celle, un peu triste, d’une étrange fatalité
qui condamne les pouvoirs publics à « faire mal »
même quand ils pensent à peu près bien. Ce qui
était autrefois le cas mais ne l’est plus, me semble-t-il.
DE CE QUI CHANGE
ET
DE CE QUI NE
CHANGE GUERE
’avais initialement pensé à intituler mon exposé :
« de ce qui change
et de ce qui ne change pas,
de ce que nous
savons,
de ce que nous devrions savoir,
de ce que nous ne
semblons pas savoir,
de ce que nous ne
savons pas,
et de ce que nous ne
saurons jamais »,
mais c’était un peu trop long.
J’avais aussi pensé à un titre
plus court : « l’espace, l’individu et le droit», qui rappelle
celui de mon anthologie, mais il était un peu trop large.
Je l’ai réduit à ce qui me
paraît essentiel au regard de tout ce que j’ai lu d’incongru de la part de ceux
qui voient du nouveau
au coin de chaque rue, ne cessent d’encombrer leur propos d’abusifs « aujourd’hui »,
témoignent d’une méconnaissance noire du passé et ne semblent pas discerner,
dans l’époque et dans l’humanité profonde, avec ses vertus et ses tares, ce qui
appartient à la mode du moment de ce qui constitue un « invariant ».
Ils font une macédoine incertaine d’informations, hasardeusement accouplées les
unes aux autres, selon l’opportunisme en vigueur. Ils sont sans doute modernes
puisqu’ils n’hésitent pas à dire n’importe quoi.
Ma prétention n’est pas d’essayer de vous convaincre de certaines
évidences – que vous ne reconnaîtrez pas nécessairement comme telles – mais de
proposer quelques clefs pour mieux juger de ce qu’on fait, de ce qu’on ne fait pas,
de ce qu’on fait à tort et de ce qu’on a tort de ne pas faire.
J’aurais atteint mon but, s’il
reste dans vos cervelles, avec cette
pénultième communication, une façon un peu différente de regarder des
réalités.
Mon propos consistera
essentiellement à faire parler quelques schémas simplificateurs, ( notamment le
graphe N°1
) établis dans l’esprit de ceux qu’on trouve dans des revues sérieuses, quand
le scientifique essaye de se faire comprendre du commun.( Voir le schéma de l’apoptose en dernière page).
1. LA SUBSTANCE HUMAINE
Je
n’ai pas employé ce terme par hasard.
Cette
substance
se compose de deux types de constituants que vous connaissez aussi bien que
moi.
Les
uns sont plutôt objectifs, les autres
indiscutablement subjectifs.
J’en ai nommé quelques uns de chaque sorte, parmi les plus importants pour être mieux compris.
Le
seul apport de ma part est dans les qualifications dont j’affecte leur
évolution ( ou plus exactement certains des paramètres qui la
caractérisent ).
Je
n’en ai retenu que cinq parce qu’il n’y en a pas d’autres au regard « de ce qui change
et de ce qui ne change pas beaucoup ». Cette évolution peut
être :
L -- Lente,
R -- Rapide,
A -- Aléatoire,
P – Prévisible,
I – Immuable.
Il
y a donc des éléments susceptibles
d’évoluer différemment ou de ne pas évoluer du tout.
Ainsi,
en face de chacune des caractéristiques ou notion retenues, qu’elle soit à
évolution soit lente, rapide, aléatoire
ou prévisible, etc…, il suffit de se
poser la question :
« QUOI DE NEUF ? » de nos jours.
quand on regarde la substance humaine incrustée sur un territoire comme une agglomération, pour être plus concret..
On trouve ainsi pour….
11. LES CONSTITUANTS OBJECTIFS
La
réponse est suffisamment variable d’un territoire à un autre, et variable aussi
à l’intérieur d’un même territoire « urbain »,
pour qu’il soit impossible ou sans valeur de tenir un raisonnement grotesque du
type « aujourd’hui »
ou « du
temps des trente glorieuses ».
Ici
les choses ont changé et ne changent plus guère, ici les choses changent, ici
les choses vont changer, pour qui essaie de décrypter la société, autrement
qu’en débitant des idées reçues.
Dans
le Var, par exemple, la croissance démographique ne désarme pas et n’est pas
prête de le faire. Comme autrefois… Allez voir aussi dans les Yvelines,
l’évolution des 15 dernières années. Curieuses coïncidences personnelles ?
Ainsi
n’est-il pas inintéressant de se poser pour tel territoire, à la hauteur de la
ligne. « Transgressions
significatives » qui regroupent toutes les formes de
délinquance, ( variables
LAP )
« QUOI DE NEUF » ?
et on y trouvera des réponses édifiantes, quand on compare la situation actuelle à ce qu’elle était voici trente ans, peut être un peu différente des idées convenues surtout si on n'ose pas poser la question. Encore faut-il avoir des archives. Allez voir et vous serez édifiés.
Je
pense qu'on peut répondre pour chaque ligne mais n'ai indiqué que les
paramètres significatifs de l'évolution. Plusieurs des constituants ont un
caractère prévisible ( P ) dans leur ordre de grandeur.
12. les constituants
subjectifs
Qu’y a-t-il de neuf dans la nature humaine qui nous
intéresse ?
Au
regard des trois
pulsions principalement agissantes vis à vis de l’espace. Rien.
Notre nature est immuable. ( Cf. Image ci-contre )
Vis
à vis de cette affirmation, les êtres humains se partagent en deux
sectes :
*
Celle qui l’accepte et en prend son parti,
*
Et celle qui prétend la changer…Attention!
Danger
De quelle secte faites-vous partie et vous ne regarderez pas de la même façon l’urbanisme et l’aménagement ?
Quoi de neuf ?
Par
exemple, l’idée qu’on avait de la probité des décideurs publics a été
sérieusement mise
à mal en vingt ans.
Le
discrédit qui en est résulté pour les représentants du peuple conduit à
regarder d’un autre œil les vertus théoriques de la démocratie – locale ou non
– qui est impuissante à elle seule à inhiber les transgressions à la droiture.
Vis à
vis des représentations collectives, quoi de neuf ?
Enormément
d’évolution…( Variables
LRA )
Le regard porté sur la substance humaine, produit donc des observations complexes et contradictoires. Le politique n’a nullement le monopole de leur interprétation et de leur utilisation .
Ce n’est qu’une évidence de plus.
2. L’ESPACE PHYSIQUE
Il
convient, comme précédemment, de le soumettre à la question : « quoi
de neuf ? »
Dans
le grand hexagone aplati, ( à droite
dans le GRAPHE N°1 ) s’empilent six notions marquées d’un petit hexagone rouge
différencié par une lettre jaune.
L’objectif de l’urbanisme et de l’aménagement et de réduire le désordre urbain, intra urbain, extra urbain, d’y introduire un peu d’harmonie quand elle n’y vient pas naturellement. ( Cf. discours Sudreau et préface Claudius Petit dans #1950-00-00---E# et #1960-05-03---E# )
L’intervention
des pouvoirs publics, depuis les origines, n’a pas eu d’autres raisons.
Quoi de neuf ?
A
l’Est comme à l’Ouest, rien de bien nouveau. ( Cf.#1970-06-00---E#)
Tellement
rien de nouveau qu’on légifère en espérant réduire l’étalement urbain. ( Cf.#1999-07-02---C#)
Quant
aux formes, elles se sont plutôt améliorées sous l’influence de l’état des mœurs.
Stocks
et flux de l’évolution urbaine ? Quoi de neuf dans sa connaissance afin d'agir avec plus de
discernement sur la ville ?
A peu près rien. Rien au niveau national, c'est la nuit statistique. Il serait amusant de comparer l’avant et l’après décentralisation sur l’étalement.
Rien
ou presque dans les DDE. Ailleurs ? ?
En tout cas, on ne le fait guère savoir.
Ainsi, notre administration a-t-elle été incapable de citer le moindre chiffre sur les ZAC en pleine déconfiture, voici trois ans, quand les finances lui en ont demandé, ni sur l’étalement urbain, dont elle a fait des gorges chaudes récemment ? Il y a de quoi se terrer de honte. Rien de neuf. Mais on « cause » et on prétend légiférer sur la question. Mais quoi de neuf
Quant
à se servir de cette connaissance pour mieux agir localement, autant aller
pêcher à la ligne.
HEXAGONE C. Arbitrages
entre intérêts concurrents. ( Image ci contre et ci après )
Quoi de neuf à leur sujet?
On
discourt directement sur la « cohérence » dont on utilise le terme, pour
nommer un document, mais parallèlement, on consolide le « principe confédéral »
qui sauvegarde l’exercice communal et solitaire des prérogatives d’aménagement
en interdisant tout arbitrage entre intérêts publics locaux.
Rien de neuf donc.
On renforce, sans en être conscient,
par diverses dispositions inutiles, le juge dans son rôle d’arbitre des décisions d’aménagement,
comme si la décision d’aménagement ne pouvait s’apprécier qu’au regard de
critères juridiques. Le graphe illustre l’évolution pathologique du système.
Du neuf certainement
mais du pire.
HEXAGONE D.
L’action sur la ville.
Le
graphe ( dans
l'image ci après page 16 ) résume
toute action sur la ville, « dans tous les temps et sous toutes les latitudes ».
Il
s’agit d’un « invariant universel » depuis qu’il existe
des villes puisque c’est toujours ce qui se constate.
Agir sur la ville :
C’est remplir du
vide ;
C’est vider du
plein ;
C’est rendre public ce
qui est privé ;
C’est restituer au
privé ce qui est public selon les exigences des époques.
Il
y a des époques où l’on remplit plutôt les vides, mais le « renouvellement
urbain » est un phénomène permanent, continu, irrépressible (
lié aux deux « pulsions humaines » ). On parlait de « reconquête
des milieux urbains » dans les années 70. On en fit assez
intelligemment dans les « villes
moyennes ».
Quoi de neuf ? Rien.
Rien de rien, car il n’y a pas plus à faire
« aujourd’hui »
qu’hier ; il
y a eu toujours à faire et on ne sait toujours pas faire bien mieux et plus efficacement pour passer dans
l'hexagone suivant. Telle est la vérité.
HEXAGONE E. La
qualité de l’urbanisme et de l’aménagement
Parmi
les huit
qualités du milieu urbain ( Cf.
Graphe dans
l'image ci après p. 17. La rosace ),
qu’y a-t-il de
neuf dans la capacité des
collectivités publiques à atteindre l’optimum ?
La réponse est dans la culture, celle de la population et celle du pouvoir.
Vous y répondrez aussi bien que moi. ( Cf.[1985-07-00---H-REFLEXIONS-SUR-LA-QUALITE-DE-L-URBANISME])
HEXAGONE F. Les coagulations
humaines
Les
êtres humains, comme les amibes, se renferment sur leur milieu et s’organisent
en milieux fermés d’autant que les temps sont durs.
Quoi de neuf ?
Beaucoup de neuf,
hélas, qui polarise dangereusement l’espace physique dans de nombreuses villes.
CONCLUSION
Quand
l’évolution spatiale et morphologique de l’espace urbain, en devenir permanent,
qu’il s’étende ou se transforme sur lui-même, est perçue, analysée,
interprétée, appréciée, au regard de ces quelques critères, frustes, combinés
entre eux, on doit d’abord se demander ce qu’il peut bien y avoir de neuf dans le triangle du
pouvoir pour qu’il pense à légiférer.
Qu’en savons-nous, au delà de
quelques idées reçues ou débiles que
j’ai pu lire et relire, ahuri ?
Outre
l’extrême difficulté d’exprimer, en termes généraux valides, une variété
extraordinaire de situations, nous n’avons pas le premier outil qui nous donne
une idée, , approximative mais objective de l’épidémiologie des problèmes en question.
Donc,
rien de neuf sur
ce point, par rapport aux années
60. L’ignorance n’a guère évolué. (
Cf.[1969-06-00-2-H-LES-MILIEUX-URBAINS-EN-EUROPE])
A CE STADE UNE
REMARQUE IMPORTANTE S’IMPOSE.
Tout ce qui évolue le plus, de façon aléatoire, lente ou rapide, échappe à 95% aux griffes de la législation de
l’urbanisme. Evolutions économiques, sociales ou technologiques, délinquance,
chômage, vieillissement, pauvreté etc dépendent fort peu de l’ordre ou du désordre urbain.
Quant à croire qu’on peut faire
boire un âne qui n’a pas soif de logements sociaux, on se met cinq doigts dans
l’œil. On fait
fausse route aussi sur ce front
difficile parce qu’on n’a guère changé la façon de regarder la société.
3. LE POUVOIR
Le
pouvoir,
dans le graphe n° 1 est dans le triangle flanqué
de deux pentagones.( celui des fins et celui des moyens comme on s’y
attendait ).
Ce
pouvoir,
quelle que soit l’autorité qui est habilitée à l’exercer, est régi par des
déterminismes naturels nombreux et plus ou moins impératifs, représentés par
des cercles et des flèches numérotées de 1 à 8.
Il n’est pas superflu, même si la remarque n’est en rien spécifique à l’urbanisme et à l’aménagement, de s’attarder un instant sur le pouvoir. ( Cf.[1978-09-01---H-LA-QUESTION-COMMUNALE] )
Le pouvoir
s’exerce toujours et d’abord pour son plaisir et pour
faire plaisir ( et plus rarement pour ne faire que du mal . Souhaitons
que le socialisme carcéral appartienne
définitivement à l’histoire ).
C’est
ce plaisir qui
attise la convoitise de le conquérir et donne le goût de le conserver et c’est
en faisant plaisir qu’on essaie généralement d’y rester.
C’est
également ce plaisir irrépressible chez certains, qui les poussent quand ils en
sont possédés à le ramasser dans le sang, la merde ou les poubelles. La
démocratie n’en lime que la manière de punir celui qui le perd. N’ayons donc
pas d’illusions surfaites à son sujet pour bien gouverner. La fin déshonorante des démocratie de la IIIème et de la IVème républiques, pour
ne pas remonter trop loin, devrait nous conserver une puce dans l’oreille. Il
en va de même dans le gouvernement des villes.
Le pouvoir,
pour ces raisons, peut agir en décidant de ne rien faire, en
laissant faire, en empêchant de faire, si ça fait plaisir, et en faisant
lui-même, puisqu’il peut trouver plaisir et intérêt à faire, tout en faisant
plaisir à certains qui lui plaisent.
Malheureusement, l’urbanisme et l’aménagement dont la fin est de canaliser l’évolution urbaine pour qu’elle soit un peu plus ordonnée ou moins désordonnée, ne font jamais plaisir à tous.
Or
du pouvoir qui
exerce l’essentiel des responsabilités
en la matière, on ne dit généralement rien.
Parions que s’il exerçait plus parfaitement sa tâche, nous ne penserions pas à d’autant légiférer pour compenser ses défaillances inavouées. Et si ce n’est pas pour ce motif, pourquoi autant le faire ?
31. LE TRIANGLE ET L’AME DU POUVOIR
L’exercice
du pouvoir mobilise trois propriétés de l’être humain :
· Sa culture,
· Sa qualification,
· Et sa détermination.
Quoi de neuf
sur la culture, variable à l’évolution lente et aléatoire, à cause du
renouvellement des décideurs, ce qui n’est pourtant pas nécessairement un
mal ?
Quoi de neuf sur sa qualification et ses moyens d’être
éclairé ?
A-t-on noté un renversement de tendance dans les moyens humains et financiers, en faveur des études d’urbanisme ?
Quoi de neuf
sur la détermination, éminemment aléatoire ?
Le
pouvoir est
donc resté à peu près égal à lui-même, corruption exceptée. Quoi que l’absence
de toute inculpation de corruption fondée sur une décision d’urbanisme
malhonnête laisse aux naïfs le sentiment que la probité règne en ce domaine.
Elles
sont dans les cercles jaunes cerclés de
rouge et numérotées de 1 à 8. On peut rapidement les passer en revue.
Forces N° 1, 2 et 2’ – Influence de la substance humaine, sur le pouvoir. ( Variables LRAP
). Quoi de neuf ? Sans doute rien. N’influe-t-elle pas
assez ? on va finir par le croire. Si ce n’était pas le cas on parlerait
moins de « démocratiser »
l’urbanisme. Nous avons donc de mauvais élus locaux dont il faut à la fois, par
la loi, accroître les compétences et changer la nature. Rassurante perspective
pour quiconque a quelques rudiments d’histoire.
Force N° 3 – Capacité du pouvoir d’arrêter des finalités et d’en faire des objectifs concrets. ( Variables LRAP ). Quoi de neuf ? C’est sans doute pourquoi on légifère pour obliger le pouvoir à penser et à mieux faire.
Mais de « beaux esprits » s’imaginent peut être que la loi peut changer les pétochards en volontaires et les rendre au surplus imaginatifs.
Force N° 4
– Capacité du pouvoir à utiliser efficacement les prérogatives d’urbanisme et
d’aménagement, pour atteindre des objectifs
et des résultats meilleurs ? ( Variables L.A ). Quoi de neuf ?
Rien de rassurant puisqu’il faut encore légiférer pour fixer par exemple par la loi des normes de stationnement. Mais où ont-ils donc la tête ?
Force N° 5
– Réactions de la substance humaine aux objectifs et à l’usage des prérogatives
( variables RAP
).
Rien de neuf. La substance humaine a seulement renforcé sa résistance à tout changement de
son voisinage et à tout « renouvellement » qui la dérange, sous
formes de « minorités marginales hostiles ». Evolution de « l’état des
moeurs ».
Force N° 6
– Résistance des milieux physiques aux
objectifs d’aménagement.
Il
s’agit là d’une vraie constante, presque immuable, pour d’évidentes raisons.
Toutefois,
évoquer l’idée de « renouvellement » c’est promettre de
surmonter ces résistances ?
Vieille
question – sans doute la plus vieille question – de l’aménagement. Quoi de neuf ? surtout du vent
polluant et une vieille bonne idée qui vient,
à mes yeux , bien ou trop tard.
Force N° 7
-- Résistance des objectifs à l’exercice des prérogatives.
Sur ce terrain, il n’y aurait rien de
strictement neuf, à l’exception que certaines prérogatives comportent des
malfaçons anciennes qu’on n’a jamais réparées en trente ans.
On en trouve dans tous les
dispositifs, les unes sont sérieux, d’autres sont anecdotiques, sauf devant un
juge heureux d’annuler une décision ou une « minorité marginale hostile »,
habituée à fouiller les décharges des processus de décision.
Rien de neuf ou presque.
Force N° 8
– Antagonismes objectifs -
prérogatives.
La
question fut frôlée en conclusion du §2.
C’est
sans doute sur ce terrain que règne la plus grande confusion compréhensible de
la part des décideurs élus, mais inadmissible de la part d’agents présumés
qualifiés. Nous y reviendrons.
On
la résumera par une image. On souffre de ne pas pouvoir jouer un concert de violons
avec un orchestre de trompettes.
Quoi de neuf ?
Beaucoup de mauvais
neuf.
C’est sans doute le plus grave
problème mais le plus artificiellement créé de toute pièce par une conjuration
exceptionnelle de « beaux esprits », «d’ignorantins », de « démocratolâtres »
alliés aux « nouveaux conformistes» soutenu par la cohorte servile des « bien pensants ». Le mal a
frappé les défense immunitaires.
La
diversité complexe des choses interdit pourtant qu’il n’y ait qu’une réponse à
chacune des questions.
S’il y en a autant que de situations, la loi
est impropre à répondre aux difficultés, même si ces difficultés, liées à un
élément qui change trop ou à un autre, qui ne change pas assez, impliquent une
intervention.
La
loi, par définition, ne peut qu’habiliter une autorité à exercer une contrainte
ou peut soumettre cette autorité à une contrainte nouvelle.
Est-ce
vraiment le bon schéma pour traiter ce qui peut avoir changé dans notre affaire?
Je
crois prudent de rappeler – puisque pour les « ignorantins » c’est sans doute
nécessaire – que ces prérogatives, et notamment celles que contient le code de l’urbanisme,
ont un objet précis et exclusif : permettre à l’autorité administrative d’intervenir sur
l’évolution de l’occupation et de l’utilisation du sol et l’organisation
spatiale des établissements humains.
L’individu, en tant que tel, ne les concerne pas. Elles l’ignorent. Il n’existe devant elles qu’en tant que propriétaire ou citoyen, avec les droits qu’il tient de ces deux qualités. Elles sont aux antipodes du droit social.
Notre pays fut sans doute celui, sans être le premier en Europe, qui créa l’attirail le plus complet et le plus puissant pour intervenir sur l’espace physique.
Cet
attirail fut conçu et produit entre 1943 et 1963. Informations indispensables aux
« ignorantins »
qui prêtent à la loi d’orientation foncière, des vertus fondatrices qui
n’existent que dans leur amnésie et des raisons qu’ils inventent pour avoir
quelque chose à dire.
Que de sottises n’a-t-on
pas proféré sur ce sujet depuis quelques années.
L’essentiel de ce qui se fit, ou presque, entre 1963 et 1983, ne fut que remise en ordre, clarification, rationalisation, codification, mise en œuvre effective de certaines dispositions sans oublier quelques inévitables giclées de pollutions sur les côtés.
Les
nouveautés de la loi de 1967 et des suivantes, car il en existe, n’ont pas été utilisées ou ont dégénéré. A ce
dernier titre, on citera le PLD et
les ZEP mais on rappellera aux « ignorantins », au sujet de la L.O.F. qu’ils
semblent particulièrement affectionner, ces être de cimetières que sont les
AFU, la concession immobilière, la concession de l’usage des sols, la taxe
d’urbanisation.
Les
seules nouveautés utilisées de cette loi furent « l’expropriation pour réserve foncière »
et « la taxe locale
d’équipement » qui fut immédiatement
abâtardie
et condamnée à la figuration deux ans
plus tard par un régime incohérent de
participations .
Pas
de quoi pavoiser ! Mais de quoi
blâmer.
Quoi de neuf donc sur le terrain du droit? Presque rien, parce qu’il n’y avait
plus matière à inventer, mais à apprendre à appliquer et à appliquer ( Cf.#1977-01-08---H#) en mesurant l'écart. Moins jouissif évidemment que de légiférer à
tort et à travers. On
peut donc considérer les prérogatives comme un « invariant » de
notre société. Il faut vivre avec.
On sourit de pitié en pensant à celui qui a écrit:
« la loi d’orientation foncière de 1967 a marqué l’apogée d’une
vision positiviste de l’urbanisme », « celle d’un avenir prévisible, piloté par
des décisions politiques éclairées, des techniques de planification savantes et éprouvées, une
administration d’Etat omnicompétente, l’ensemble soutenu par une forte centralisation ».
( sic )
« L’ambition était claire : définir la destination générale des sols dans les SDAU puis
par les POS encadrant strictement l’action
quotidienne, DEBOUCHER SUR LA VILLE REVEE » ! ! !
( resic ).( page 06 )
Où a-t-il été pécher les absurdités mises en rouge et en vert et en police 14 tant elles sont énormes et grotesques ( ou en italique en noir et blanc ) ? On trouvera ces billevesées et bien d’autres dans le document dont on a inséré ci dessus la page de couverture. ( Cf.#2000-06-00---E#)
C’est pourquoi un mot sera utile sur cet épisode peu glorieux qui laisse pourtant semble-t-il des souvenir jalousés de ceux prétendent avoir quelque chose à refonder..
42. La mise en oeuvre de la LOF.
( Voir
image des cafouillages ci-après )
La L.O.F. n’entra
vraiment dans les faits, pour les
documents d’urbanisme, qu’à partir de 73-74. Hélas ! Et après une
parturition particulièrement négligente. (
Cf.#1969-01-01---C#)
Toutefois son objectif
juridique premier et réel n’était pas la « VILLE REVEE » mais :
· L’espoir de canaliser le développement urbain ( prévisible ) ;
· De clarifier le droit local de l’urbanisme.
Quant
au contenu des documents, ils dépendaient non pas de la loi – dont on pouvait
presque se passer – mais de crédits d’études plus importants et de personnels qualifiés.
Tout ce qu’il y avait à faire c’était donc de faire pénétrer de la conscience et du goût du savoir, dans l’âme du pouvoir. ( Cf. #1968-10-04-1-H#et #1968-10-04-2-H# )
On
en est toujours là.
Je
ferai une réserve technique.
Les mécaniciens de mon genre, qui ont
beaucoup observé, d’en haut, d’en bas, du dedans et du dehors, les déficiences
des prérogatives et les dangers que leur usage pouvait présenter, avaient de
nombreuses rectifications à proposer.
Elles ne touchaient en rien la
nature des prérogatives – sauf sur le point important de la fiscalité des terrains constructibles non bâtis –
mais leur complexion intime, leur commodité et leur sécurité d’emploi et
surtout les déficiences de liaisons organiques et fonctionnelles dont elle
souffrait ( Cf. Le code génétique
urbain. Cf. Images ci après ).
SUR LE MALHEUREUX
TERRAIN DU DROIT :
· On a donc beaucoup changé et détraqué ce qui marchait à peu près bien,
· Et on n’a pratiquement
jamais réparé ce qui marchait mal. ( Cf.[1976-03-00---H-LES-VOIES-TORTUEUSES-DE-LA-CLARIFICATION-DU-DROIT-DE-L-URBANISME])
Les lois de 1983 ( décentralisation incluse ), de 1985, de 1986,
de 1991, de 1993 …et la loi 2000 – 1208, n’ont donc pratiquement servi à rien (
sauf à polluer
le droit ) – si on regarde leurs effets sur les capacités d’agir du
pouvoir et sur les résultats.
Il était normal qu’il en aille ainsi, car on ne change pas, dans notre domaine, l’âme du pouvoir par la loi.
Ce
n’est pas la loi qui peut lui conférer la culture,
la qualification et la détermination requises pour agir correctement, mais
cela on le savait déjà.
Peut-on changer le
pouvoir par la loi, à défaut de changer son âme ?
On l’a changé une première fois en conférant l’essentiel de l’exercice des prérogatives aux collectivités locales.
Quoi de neuf ?
Depuis
15 ans on devrait le savoir. On n’en sait rien ou on se garde bien de le dire.
On
a institutionnalisé, en revanche, la nature confédérale de l’exercice communal des
prérogatives.
On
s’est bercé d’illusions et on continue à se bercer, sur l’intercommunalité.
On
se refuse à tirer toutes les conséquences du « fait communal».
Sur
ces terrains difficiles, on hésite à pronostiquer le destin qui sera réservé à
la taxe professionnelle d’agglomération lorsque l’effet morphine de la
subvention cessera de manifester et quand il faudra passer aux actes pour de
bon.
Nul ne peut prévoir ce
qu’il adviendra.
Toutefois,
dans l’hypothèse où la T.P.A. monterait véritablement en régime, il pourrait en
résulter quelques bienfaits en faveur d’une localisation moins aléatoire des
activités dans la géographie locale.
Tous
les doutes sont cependant permis sur l’ effectivité de cet effet tant il existe
en quantité des espaces vides destinés à recevoir des activités. Par ailleurs,
il est probable que le flux nouveau réel d’activités économiques vraiment
structurantes ne sera pas, à l’avenir, tel qu’il puisse avoir une incidence
déterminante sur le visage des agglomérations. Le mal est fait, si mal il y a, et pour longtemps.
Les prérogatives d’aménagement, en tant que moyens ou outils, n’y ont été pour rien.
Et
si on s’en est mal servi, ( Cf.#1999-01-31---C#)il est plutôt conseillé d’aller
voir sous les
dessous de l’âme noire du pouvoir ( notamment avec l’usage
invraisemblable de la loi du 31 décembre 1973 ( Royer) premier
domaine de décision à avoir été enlevé à l’Etat et décentralisé au bénéfice d’une oligarchie
politico-corporative. ).
CONCLUSION
Ces
remarques conduisent directement à quelques considérations générales, moins
objectives, et me font dire qu’il faut donc être un inconséquent ou un « ignorantin »
pour parler de « refondation » législative à propos de la
loi 2000-1208.
Et
elles me conduisent naturellement à revenir dans le présent.
61. LE CHANGEMENT, TROUBLE
OBSESSIONNEL COMPULSIF
Si
le changement peut procurer du plaisir aux uns et du déplaisir aux autres, il
doit avant tout comporter un avantage au moindre risque pour tout pouvoir qui
s’en croit le moteur. C’est la règle générale en démocratie et s’y
soustraire est une erreur.
Il
s’ensuit que le pouvoir, par la satisfaction de vanité et le sentiment
d’exister qu’il en éprouve, est comme travaillé par un “ trouble
obsessionnel compulsif” qui se propage telle une onde de choc, de sa
tête politique aux pieds de sa bureaucratie.
Quiconque
y résiste est alors un vilain "conservateur", espèce mal appréciée dans
une société prétendue “progressiste”.
Rares
sont les ministres, surtout jeunes ou marginaux, étanches à la contamination.
La
difficulté est alors de savoir ce qu’on peut changer. Et à défaut de le savoir
soi-même, on peut toujours faire la quête auprès des autres, ce qui est démocratique.
On la fit en 83-84 et en 98-99.
La
nature des choses veut que le domaine de l’urbanisme et de ses alentours est
idéal pour se divertir. Il permet des exercices hasardeux et incompréhensibles
sans susciter jamais la moindre levée populaire de boucliers. La
plupart des mesures qu’on y prend pèseront sur les épaules des successeurs,
tant est longue la parturition des effets attendus de l'orgasme législatif et
de la grossesse qu'il produit dans le journal officiel.
Ces
questions ont commencé à se poser au cours des années 70. Le mal est à
évolution lente, prévisible mais aléatoire quant à l’organe qu’il entend
gangrener.
Il
m’avait conduit à fixer une sorte de "LIGNE" que j'ai toujours suivie tant pour
présenter des suggestions que pour combattre sans pitié les générateurs
tératogènes de législation. Elle se résume en deux phrases.
Le changement est
légitime :
* s’il apporte plus de commodité, fût- ce au prix d’une rigueur accrue pour l’autorité ou pour
l’individu, si plus de discipline s'impose
contre le désordre physique, l'ennemi N° 1;
* s’il répare ce qui marche mal, après examen détaillé
et intime des métabolismes administratifs.
Ces
critères n’ouvrent guère de perspectives aux voluptés du changement.
Il
pouvait en être ainsi parce que, comme je l’ai dit précédemment, presque
tout avait été déjà inventé et la seule ambition qui me paraissait compter était d’apprendre
bien à s’en servir.
Il
fallait agir, pour y parvenir, plus le cervelet administratif que sur le cortex
supérieur tout en essayant de créer de ou maintenir le "moral.
Je ne pensais pas cependant qu’on
pouvait aller si loin et modifier la loi en ne fournissant que des motifs farfelus.
62. L’illusion
législative
Pour le code de
l’urbanisme l’illusion législative a été amplifiée par la décentralisation qui
oblige l’Etat à s’adresser aux communes par la loi.
Ainsi
sont apparus, dans la loi, des objectifs normatifs abstraits et généraux du
type article Art.
L.121.10 qui n’existaient pas auparavant.
Quel
plaisir cependant de montrer sa perspicacité en fixant des objectifs normatifs
concrets du type de la règle des 100 mètres
pour tout le littoral français.
On aura bientôt celle des 15 kilomètres autour des schémas
accompagnée de cette disposition merveilleuse en faveur de l'étalement "l'extension limitée
de l'urbanisation". On a maintenant une norme de stationnement
des centres commerciaux fixés par la loi. Quant on connaît l’origine strictement
rancunière de cette disposition on en vient à penser que l’Etat n’est que
l’état. Jusqu’où ira-t-on la
prochaine fois ? Mais je ne suis pas là pour faire un cours de
tératogènese juridique.
Ainsi apparaissent des pièces supplémentaires dans les dossiers
ainsi que des dispositions à faire obligatoirement figurer dans la motivation
et la description des projets.
Ainsi apparaissent des détours supplémentaires dans les procédures
pour répondre au besoin insatiable d’obstruction de minorités influentes.
Pourtant
en vingt ans, si la croissance des exigences juridiques n’a pas fait reculer la
négligence ou la médiocrité, elle a eu bien d’autres effets sur lesquels on se
tait, si tant est qu’on cherche à les connaître, l’obscurantisme présentant
l’avantage de pouvoir en dire n’importe quoi.
Nul
n’en connaît donc l’épidémiologie. Ce que j’en connais concrètement n’est
qu’une suite de déconvenues essuyées par des gens de bonne volonté.
Que
penser de cette illusion sciemment entretenue par des autorités compulsivement
troublées ?
C’est
à ce stade que mon propos jusqu’ici descriptif et sans originalité devient un
peu plus agressif.
Comment
se fait-il qu’il ne se trouve, nulle part, personne pour faire savoir vers
quels dérèglements pratiques nous conduisent ces “bavardages législatifs”. Selon
l’admirable expression du vice-président du Conseil d’Etat.
La
haute assemblée voit tout et laisse
plus ou moins faire. Son avis ne compte guère devant la pulsion compulsive du
pouvoir.
Ce
sont donc les autorités qui sont à la source du droit qui doivent se contenir.
Il ne serait pas superflu que la sagesse, l’expérience, la mémoire, avec mesure
et fermeté, viennent exprimer leur point de vue sur cet aspect de l’action
administrative.
Dans
notre ministère, ces vertus sont présumées exister dans le Conseil Général des
Ponts et Chaussées.
Je
n’ai jamais vu son rôle comme celui d’un Conseil d’Etat au petit pied,
amendant, ligne à ligne, un projet.
J’ai
quelquefois rêvé qu’il exprime, domaine par domaine, une sorte de philosophie
générale ( juridique sur ce thème ), sans passion, fondée sur ce qu’il perçoit
de la réalité…….Il se cantonne trop dans l’expertise juridique et technique où
son utilité est grande mais il pourrait bien mieux faire sans autre effort que
de le vouloir.
A
lui seul, il n’est certes pas en mesure d’inhiber l’illusion législative et
d'endiguer le flux polluant; du moins pourrait-il entretenir un certain
sentiment de culpabilité.
Déranger ! Déranger ! Déranger !
Quoi qu’il en soit, si ce
n’est pas lui qui dit, personne ne dira jamais.
Le
mot d’ordre, depuis près de vingt ans, à chaque réforme est : « démocratiser ». Qui est contre ?
On
peut donc « démocratiser » à volonté.
Je
n’insisterai pas, de nombreuses écritures, publiées et non publiées, ont
fulminé contre ce second trouble chronique, qui prend nécessairement
d’ailleurs, la voie législative. ( Cf.[1986-03-00---H-PROLIFERATION-DES-ENQUETES-ET-REGRESSION-DE-L-ETAT-DE-DROIT])
J’avais
détecté le mal au milieu des années soixante-dix, quand les « nouveaux
conformistes » découvrirent l’inépuisable film de la « démocratisation ».
( Cf.[1977-10-01---H-RIGIDITE-OU-LOTERIE-EN-AMENAGEMENT])
Depuis
le risque redouté n’a cessé de s’amplifier et de se multiplier.
Si
« démocratiser »
c’est soumettre la décision à un débat démocratique, conclu par un vote, une
discussion plus ouverte avec les gens qui veulent « participer », il faut savoir
qu’on s’engage, si on ne prend aucune précaution, dans un processus strictement
incompatible avec les principes que prévalent dans le droit de l’urbanisme.
Ces
principes imposent aux autorités d’annoncer, sous diverses formes, mais
longtemps à l’avance, leurs intentions concernant les transformations possibles de
l'espace ainsi que les conservations nécessaires à y édicter.
Ces
principes impliquent qu’on ne change pas à tout propos d’idées, tandis que la
vie démocratique permet, pour mille raisons aléatoires, d’en changer librement,
sans avoir à vraiment se justifier.
S’opposent
ainsi deux conceptions opposées, la conception essentialiste, qui prévaut dans la loi
d’urbanisme et la conception existentialiste, selon laquelle
l’existence précède l’essence et doit résulter du débat qui précède le moment
de réaliser, débat tant sur l’opportunité que les modalités.
Je
peux citer la doctrine écologiste qui s’oppose à l’idée de réserves foncières,
parce qu’elle place les gens devant le fait accompli puisque les terrains ont
été acquis.
On
peut préférer plutôt l’une que l’autre des doctrines pour des raisons qui
relèvent de ses convictions intimes.
Je
préfère la conception essentialiste – sachant bien qu’elle est sujette
à des variations imprévisibles --,
parce qu’elle garantit mieux la sécurité juridique, qu’elle est plus favorable à
un moindre désordre
physique, et que bien utilisée, elle apporte de nombreux bienfaits,
etc. ( Chapitre 2 de la Question
communale [1978-09-01---H-LA-QUESTION-COMMUNALE] ).
Je
comprends qu’on apprécie la seconde qui procure le plaisir plus grand de
participer, qui permet aux minorités oisives qui s’ennuient dans leur retraite
ainsi qu’aux minorités
hostiles à tout ce qui peut troubler leur tranquillité, de
s’occuper.
Je
ne comprends pas la schizophrénie politique et administrative qui pousse les
deux conceptions à la fois, en les figeant dans la loi. ( Cf.[1986-03-00---H-PROLIFERATION-DES-ENQUETES-ET-REGRESSION-DE-L-ETAT-DE-DROIT])
Je
la comprends d’autant moins que le JUGE peut faire feu de tout bois et se plaire à
annuler la décision que le débat démocratique a fait prendre, en transgressant
des dispositions prévues à l’avance qu’il aurait fallu respecter.
C’est
aveuglant d’absurdité.
Toujours
est-il que l’Etat, avec le concours de
notre administration, s’emploie continuellement à imposer ou à modifier des rites,
comme une église sur le déclin, faute
d’avoir de foi à propager..
L’illusion démocratique, si j’en crois les déclarations lénitives et les
discours rassurants, signe la fin d’une conception sans doute archaïque de
l’aménagement qu’on conserve et renforce cependant dans la loi chaque fois
qu'on prétend l'améliorer. Au surplus elle répand la confusion au détriment du vrai
dialogue entre les pouvoirs et les gens.
Variable lente à effets aléatoires
et prévisibles propres à l'état de nos moeurs ( LAP ) mais préjudiciable à l'état de droit.
Je
m’en vais donc d’une administration dont la branche « urbanisme »,
vermoulue par la décentralisation, n’a pas été à la hauteur de ce tournant
historique. Première faute, ou avec indulgence, première erreur. Il y avait
d’autres façons de faire, non point pour conserver le pouvoir antérieur, ce qui
n’a point de sens, mais pour maintenir une présence intellectuelle et morale
dans l’aménagement et pour y exercer une autre forme de rayonnement. On a
préféré n’être que des valets d’autorités décentralisés, ne tenir que les
crayons… Beaucoup ont voté avec
leurs pieds plutôt que de rester à
contrôler la légalité d’un œil distrait, sous l’autorité de préfets qui n’en
font rien sauf quand ils reçoivent l’ordre de harceler un élu tombé en
disgrâce.
Ce
n’était pas réjouissant mais on s’y était résigné.
Cependant, intellectuellement, le
pire était encore à venir. Je ne
fais pas ici allusion aux sous-produits polluants des deux illusions que je
viens d'évoquer.
Je
vise la suite inqualifiable de contrevérités auxquelles il a fallu recourir
pour justifier un
changement qui ne change à peu près rien, du moins en bien, tout en
bouleversant longtemps le sens de ce qu’on croyait avoir compris. (#1999-11-09---H#).
Je
fais allusion à cette manière de fuir la réalité et de se dispenser de regarder
les choses comme elles sont, en falsifiant l’histoire. Mélange d’incompétence,
d’ignorance, de facilité et de lâcheté.
Je
fais aussi allusion au fait qu’aucune voix ne se soit élevée pour remettre les
choses à leur place et rafraîchir la mémoire de dangereux « ignorantins».
L’honneur, au moins, aurait été sauf.
On
en conclura qu’en notre domaine, on peut dire et faire n’importe quoi en toute
impunité.
On
se tromperait cependant, si on ne voyait dans mon propos que de l’amour-propre insatisfait
à retardement.
Qui
s’est mis à la place des dizaines de milliers d’élus locaux obligés d’avancer,
sans rien y comprendre, sur un terrain encore plus incertain qu’avant,
tributaires pendant des années du sens que donnera un tribunal, un fonctionnaire,
un professeur de droit, un avocat, à un mot, à une locution, à cette
littérature juridique gratuitement renouvelée, pour le plaisir.
Leur réveil nous réservera plus de
mécontentement justifié pour des objectifs stériles que de sincère reconnaissance. QUI ira
entendre ou voir ? QUI osera dire ce qu’il aura vu ou entendu ?
Si
je laissais aller ma pensée - mais je ne serais pas sincère, bien que la
décentralisation des documents d'urbanisme n'ait jamais eu mon assentiment --,
je dirais : « Ils voulaient, paraît-il la décentralisation; ils ont
une autre dose de ses conséquences; c’est bien fait leur gueule ».
Et
si je la laissais courir encore un peu plus loin, j’en viendrais à me demander
si ces changements – car il y a un changement dans la loi 2000-1208,
tant on a du mal à s’y retrouver -- ne sont pas une manière adroite, de rendre
tributaires de l’administration et de l’Etat, des élus et des services
communaux qui commençaient à maîtriser les rites installés.
Cette
perspective fait remonter à la mémoire quatre vers de Baudelaire :
« Et les moins sots, hardis
amants de la démence,
fuyant le grand troupeau, par le
destin,
Et se réfugiant, dans l’opium
immense.
Comme si « tout était vanité et
poursuite du vent » !
L’APOPTOSE
La nature fait bien les choses en
programmant la mort des cellules plus nuisibles qu'utiles ou de celles qui ne servent
à rien. L'Etat et les bureaucraties locales auraient bien des leçons à en
tirer.