$KYYYYYYYWW$     Consulter le site :      écrire :  
LE CODE DE L’URBANISME

SELON

 

 

 

 

 


TABLE DES TEXTES

0004

Cette table devait initialement donner accès à tous les textes législatifs ou réglementaires et, pour le code de l’urbanisme, au texte de chaque article. En raison du nombre considérable de textes (plus de 1600)° son contenu a été remplacé par le lien renvoyant à toutes les tables dans lesquelles les « textes » ont été redistribués et peuvent être consultés.

On est ainsi devant les trois grandes « portes » d’entrées dans le champ qu’urame prétend couvrir :

* le droit de l’urbanisme sous ses divers aspects et ses modifications (§I. accès direct)

* les textes périphériques interférant de près ou de loin avec le code (§II. accès direct)

* les accès « indirects » à ces législations par d’autres sites Internet

§IA. LES DIVERSES MANIERES D’ENTRER DANS LE CODE

[T01L]

TOUTE LA PARTIE LEGISLATIVE, complète, à jour et d’un seul tenant ( 88 pages)

[T02R]

1ère  PARTIE REGLEMENTAIRE (de R.111-1 à R.325-10), complète et d’un seul tenant (90 pages)

[T03R]

2ère  PARTIE REGLEMENTAIRE (de R.333-1 à R.620-1), complète et d’un seul tenant (80 pages)

[T04A]

PARTIE REGLEMENTAIRE  « ARRETES », complète, à jour et d’un seul tenant ( 14 pages)

[F0F0]

Accès aux formulaires avec Internet

[T05A]

ACCES AUX CHAPITRES TRIPTYQUES, 113 TABLES/128 (Il manque 15/16 tables d’arrêtés)

[T05B]

ACCES AUX ARTICLES PAR  CHAPITRE « LRA », 62 « TABLES » sur 62

[T05C]

TABLE DE TOUS LES ARTICLES LEGISLATIFS DU CODE  421 art L

 [T05R]

TABLE DE TOUS LES ARTICLES RELEMENTAIRES DU CODE  924 art R  (sans les arrêtés)

[T05E]

TEXTES BRUTS NON-CODIFIES PORTANT SUR  LE CODE, 16 textes au 08/11/2003

[T05D]

TEXTES DIVERS  LIES A L’APPPLICATION DU CODE, 9 textes au 08/10/2003

[T32A]

LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS FONCIERS,  5 statuts sur  6

§IB. SES MODIFICATIONS SOUS  DIVERSES FORMES

[P010]

EVOLUTION DU CODE ET PJA, vue d’ensemble de tous les articles modifiés ou créés

[M0L0]

VUE DETAILLEE DES ARTICLES LEGISLATIFS : 49 articles modifiés et des 14 nouveaux

[M0D0]

VUE DETAILLEE DES ARTICLES DE DECRETS  modifiés ou nouveaux

[M0A0]

VUE DETAILLEE DES ARTICLES D’ARRETES modifiés ou nouveaux

[Y00M]

TABLE DES ARTICLES MODIFIES, lois et décrets

[Y00N]

TABLE DES ARTICLES NOUVEAUX, lois et décrets

PORTE D’ENTREE COMMUNE AUX DEUX CHAMPS

[00A9]

LECTURES DU DROIT, table voisine, en moins complète, de la présente table

§II. LA DIVERSITE DES TEXTES PERIPHERIQUEQ

[T06A]

ACCES  PAR DOMAINE  A TOUS LES TEXTES dits « PERIPHERIQUES »  124 « textes »/160

[T06B]

ACCES CHRONOLOGIQUE  A TOUS LES TEXTES PERIPHERIQUES 76 textes environ

[S0UP]

TEXTE DES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE  50 textes de servitudes environ sur 80

[T0FU]

DISPOSITIONS DU C. G. I. INTERFERANT avec le code de l’urbanisme 16 textes

§III. ACCES INTERNET

[00A5]

ACCES LE PLUS GENERAL

[T07A]

ACCES AUX  SITES JURIDIQUES