GENERALITES

Les textes de cette page seront consacrées à des observations du droit et de son évolution. Par le passé, je me suis souvent alarmé de l’incapacité administrative et politique, de gens présumés compétents et de ceux qui, compétents ou non, détiennent le pouvoir de maîtriser l’évolution du droit. Néanmoins je ne pense pas que cette regrettable réalité soit propre à notre époque et à notre société. S’il y eut sans doute des moments heureux dans l’histoire et des sociétés momentanément privilégiées, il semble bien que la cacophonie juridique ait été le lot commun de l’humanité, « dans tous les temps et sous toutes les latitudes », dès qu’elle s’est élevée dans la civilisation.

Je récuse par conséquent l’explication par la « complexification » des phénomènes de tous ordres qui conduit tout pouvoir sérieux à légiférer. Bien au contraire. C’est parce que nous sommes conscients, plus qu’autrefois, de cette complexité et de ses dangers qu’il est possible de contenir, sinon souvent d’éviter les risques absurdes et coûteux de l’inintelligibilité du droit et de son imprévisibilité.

Le combat est perdu d’avance mais imprescriptible est le devoir de s’en indigner.

Le droit de l’urbanisme que je connais un peu est naturellement au cœur de cette méditation sans que d’autres législations soient pour autant à l’abri de mon insatisfaction.

DROIT ET SOCIETE

[7001--PHENOMENOLOGIE-DU-DROIT]

[7002--LA-POLLUTION-JURIDIQUE-AJOUTEE] ou PJA

EVOLUTION DU DROIT POSITIF

[7010--ORGASMES-LEGISLATIFS] dans le lit du code de l’URBANISME

[7020--AUTRES-DEREGLEMENTS-JURIDIQUES] dans le lit d’autres LEGISLATIONS

[0008--JURISPRUDENCE]