0008
Sous ce titre ambitieux et promeTteur, il y aura surtout du vide
puisque cette page fait partie du Projet « ENCYCLOPEDIE »
évoqué dans[00A0--ENTREE] . Le
texte en caractères italiques ci-dessous signale ce que je n’entreprendrai pas
seul; l’opération consistant à collecter, sélectionner et commenter des
décisions juridictionnelles est du ressort de ce projet.
Elle est au dessus de mes forces seules mais il est possible
qu’on y retrouve les décisions que je dois introduire dans la rubrique [1840--INCONTINENCES-JURIDICTIONNELLES-CHAP-184] de mon site personnel
(www.imprecator.com
) que je n’ai pas encore alimentée d’arrêts malencontreux.
J’y mettrai donc à l’occasion quelques décisions juridictionnelles
mais il est loisible à quiconque y prendrait plaisir, de venir nidifier
dans urame pour enrichir sa substance en y apportant
matière ou points de vue. ( Cf. [0009--DOCTRINE] et [00D7--CONCOURS-EXTERIEURS] )
On entrera dans ce domaine par :
[T11E--TABLE-D-ACCES-A-TOUTES-LES-JURISPRUDENCES]
[8010--JURISPRUDENCE-ADMINISTRATIVE]
[8060--JURISPRUDENCE-JUDICIAIRE]
[ L’ENCYCLOPEDIE
devrait mettre à la portée de chacun un recueil significatif
mais sélectif de décisions juridictionnelles des deux ordres de
tribunaux.
Sa technique
permet à la fois d’avoir plusieurs sortes de classement et de lier les
décisions aux textes qu’elles concernent, dans le droit positif ou la doctrine.
Elle
puisera dans les bases de données juridiques ouvertes.
Son
alimentation sera nécessairement progressive et dépendra beaucoup des « co-producteurs ».
On
trouvera sous cette rubrique des décisions
*
du Conseil d’Etat, des Cours Administratives d’Appel et des Tribunaux
Administratifs,
*
de la Cour de Cassation et des cours ou tribunaux, s’il y a lieu,
se
rattachant principalement à l’application du CODE DE L’URBANISME.
Les
listes récapituleront les actes actuellement rendus par chacun de ces types de
juridiction ; ils seront
rassemblés dans l’ordre chronologique, par
types de juridiction, par thèmes ou objets, etc.
Le
vrai problème sera d’être à la fois sélectif, juste et utile.]