FAITES UN VŒU !! VOUS ENTREZ DANS
SELON
L’ensemble
des documents réunis sous l’enseigne URAME, commence à constituer le plus grand, le plus commode
et le plus complet RECUEIL ( Cf. [00A9--LECTURES-DU-DROIT-AVEC-URAME] ) de législation
sur l’urbanisme et les multiples droits périphériques qui ne cessent de
s’entrelacer dans un ensemble peu intelligible, (un mal
) dont l’accès difficile est cependant curable avec un peu d’ingéniosité.
Le RECUEIL réunit déjà*,
à cet effet, 90% des textes indispensables aux utilisateurs habituels: élus locaux, services municipaux,
agents économiques divers, promoteurs, lotisseurs, agents immobiliers, aux
professionnels du conseil, géomètres, avocats, notaires, aux propriétaires, aux
habitants, ainsi qu’hélas aux « minorités
marginales hostiles » qui exploitent souvent le droit pour
exercer un chantage plus ou moins intéressé sur ceux qui décident et osent
entreprendre.
L’application
de ces législations, la jurisprudence, les commentaires officiels ou doctrinaux
divers, de l’article à l’ouvrage, auxquels elles donnent lieu depuis longtemps
ne sont pas à la portée d’un individu seul et seulement armé de patience et de
machines. Ces autres dimensions de la réalité, pourtant si utiles, ne seront
présentes dans le RECUEIL, qu’à dose réduite et
aléatoire.
Si la
providence [qui tarde] le veut bien**, un jour, avec l’aide du Centre d’Etudes
Juridiques d’Urbanisme de la Faculté de Droit d’Aix en Provence, ses étudiants
et ses professeurs, peut être le projet que j’avais envisagé, d’une « ENCYCLOPEDIE » *** cessera-t-il d’être un rêve. A ces bonnes
volontés, si elles daignent enfin se manifester, je céderai de bon cœur, ma
documentation, mon savoir faire et mes humbles techniques. Faute d’une telle
espérance, j’ai décidé d’avancer seul car je commence à être vieux. Telle est
l’origine du RECUEIL
urame que j’estime avoir trop différé.
URAME est accessible sur
Internet, sans droit d’entrée, à quiconque est
en quête d’informations juridiques sous une forme qu’aucun organisme officiel
ou privé ne s’est encore attaché à fournir pour faciliter la tâche des
utilisateurs.
Pour aller au SOMMAIRE, cliquer sur la fleur de lys bigarrée, en
haut et à gauche de cette page. La page d’accueil rend compte de l’architecture
d’ensemble du site.
Le 27
avril 2003
Antoine Givaudan
* Bientôt 99%. Cf. [00A3--CHRONIQUE-DU-SITE].
** A ce jour la
providence n’a toujours rien voulu savoir ! (le 18 août 2004)
*** après avoir d’abord proposé
l’idée, en 2002, à la DGUHC, qui
n’a pas trouvé le temps de me répondre