41 liens
Cette page affichera les introductions au jour le jour, au plus prés de l’actualité et fournira à celui qui consulte le site, un minimum de dernières nouvelles de toute nature, indispensables à qui travaille dans ce domaine.
Sa publication fréquente devrait limiter le volume des informations retenues.
Il s’en suit que ces informations seront versées dans le fichier « ACTUALITES RECENTES » ( Cf.[00A2--ACTUALITES-RECENTES]) dès qu’un nouveau numéro des « ACTUALITES IMMEDIATES » sera publié.
La page [00A6--TEXTES-INTRODUITS-DEPUIS-LE] réunira les listes ordonnées des « textes » proprement dits, introduits à telle date dans le répertoire « TEXTES » ( Cf.[0004--TABLE-DES-TEXTES]) .
Certains documents ne constituant pas un « texte » seront conservés, ( Cf.[00A7--DOCUMENTS-CHRONO-INTRODUITS-DEPUIS-LE]) et seront placés dans le répertoire « CHRONO » ( Cf.[0003--TABLE-CHRONOLOGIQUE]). Naturellement, d’autres seront supprimés.
Chaque publication est numérotée et datée.
SONT SIGNALEES A VOTRE
ATTENTION:
Le travail induit par une loi et une ordonnance nouvelles et trois décrets a pris quatre semaines: le temps de s’y remettre à un moment inopportun. La tâche a ,été compliquée par le souci de « rattraper », dans la présentation des textes, les articles nouveaux ou modifiés par les textes relatifs à l’archéologie préventive ( en ce qu’ils sont postérieurs au 31 décembre2000, date à partir de laquelle URAME entend retracer l’exacte évolution de ce droit.
A ce jour le recueil compte environ les volumes suivants, sous format word.
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Urame au 12 juillet 2004 au 10 décembre 2003 en format Word non lié |
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3 Répertoires |
Nombre de fichiers * |
Volumes * (en Mo) |
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index
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1 |
0.015 |
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TABLES |
(99) (173 (190) |
(5,65) (08) (08,08) |
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TEXTES |
(403) (1647) (1684) |
(13,9) (46) (47,20) |
|
CHRONO |
(201) (213) (218) |
(32) (34) (37,40) |
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TOTAL |
(703) (2033) (2092) |
(51,55) (88) (92,70) |
* () les données relatives au site initial (avril 2003)
* () les données relatives
au site au 10 décembre
2003
* ()les données relatives au site au 12 juillet 2004
à l’avenir on produira des courbes plus
lisibles.
On ne signalera, à l’exception des « textes » du code exhaustivement collationnés, que les documents vraiment nouveaux, donc supplémentaires, à savoir :
* 4documents « CHRONO »
* 17 « TABLES » (mais de nombreuses tables existantes ont été modifiées toutefois les tables « triptyques », lois et décrets, n’ont pas encore toutes été mises à jour).
* 13 « TEXTES PERIPHERIQUES » qui enrichissent la documentation, qu’ils modifient ou non le code.
* 3 DOCUMENTS qui méritent un détour par curiosité
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3. L’EVOLUTION DU CODE (+ avec rattrapage) 21 ARTICLES
NOUVEAUX (N) 50
ARTICLES MODIFIES (M) RECAPITULATION |
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Pour ne pas
alourdir abusivement le fichier on renvoie à |
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4. Les « TEXTES PERIPHERIQUES » ANCIENS OU RECENTS (qui enrichissent la documentation) (+11) (collationnés entre janvier et le 9juin 2004 et ajoutés en juillet) |
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[ATR20040051--DECRET-DU-12-JANVIER-COMPOSITION-DES-COMITES-DE-MASSIF] [ATR20040052--DECRET-DU-12-JANVIER-RELATIF-AUX-COMMISSAIRES-DE-MASSIF] [ATR20040069--DECRET-DU-16-JANVIER-DELIMITANT-LES-MASSIFS] [CTL2224-10--LII-TII-CIV-SPIC-ASSAINISSEMENT] [DMR20040308--DECRET-DU-29-MARS-CONCESSIONS-D-UTILISATION-DU-DOMAINE-PUBLIC-MARITIME] [DMR20040309--DECRET-DU-29-MARS-PROCEDURE-DE-DELIMITATION-DU-RIVAGE-DE-LA-MER] [EPR19850453--DECRET-DU-23-AVRIL-PRIS-POUR-L-APPLICATION-DE-LA-LOI-N-83-630-DU-12-JUILLET-1983] [EPR19850453JO--PRIS-POUR-L-APPLICATION-DE-LA-LOI-83-630-DU-12-JUILLET-1983] [EPR19850693--DECRET-DU-5-JUILLET-PRIS-POUR-L-APPLICATION-DE-LA-LOI-N-83-630-DU-12-JUILLET-1983] DONT 1 PRIS
EN APPLICATION DU CODE [UUR20040311--DECRET-DU-29-MARS-LISTE-DES-COMMUNES-RIVERAINES-DES-ESTUAIRES-ET-DES-DELTAS] |
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5. Les DOCUMENTS qui méritent un détour par curiosité (octobre) (+3) |
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[01A3--APPORTS-DE-LA-CINQUIEME-EDITION] |