$YYYYYYYYWW$

$KYYYYYYYFC$ Consulter le site : écrire :

LE CODE DE L’URBANISME

SELON

00A2

Cette page présente la suite chronologique des informations publiées dans les « ACTUALITES IMMEDIATES » précédentes ( Cf. [00A1--ACTUALITES-IMMEDIATES]). Elle est simplement constituées de la liste des liens figurant sur chacun des numéros de ces « ACTUALITES ».

Consulter aussi

[00A6--TEXTES-INTRODUITS-DEPUIS-LE]

[00A7--DOCUMENTS-CHRONO-INTRODUITS-DEPUIS-LE]

[00A8--DOCUMENTS-TABLES-INTRODUITS-DEPUIS-LE]

Cette page ne devrait pas remonter trop loin dans le temps pour que son volume reste raisonnable( quatre pages au maximum. Mais la période couverte dépendra de l’abondance en liens de chaque numéro des « ACTUALITES IMMEDIATES ».

Elle se présentera sous la forme d’une suite « d’actualités immédiates » antérieures à la dernière affichée dans [00A1--ACTUALITES-IMMEDIATES]

Chaque publication est numérotée et datée.

SONT SIGNALEES A VOTRE ATTENTION:

Le travail induit par les trois lois nouvelles n’a pas empêché de compléter et mettre à jour les documents antérieurs; de nombreux documents nouveaux : textes périphériques, tables nouvelles, articles du code rapprochent urame de sa configuration définitive.

A ce jour le recueil compte environ les volumes suivants, sous format word.

Urame au 10 décembre 2003 en format Word non lié
3 Répertoires	Nombre de fichiers *	Volumes * (en Mo)
index	1	0.015
TABLES	172 (99)	08 (5,65)
TEXTES	1647 (403)	46 (13,9)
CHRONO	213 (201)	34 (32)
TOTAL	2033 (703)	88 (51,55)

* () les données relatives au site initial (avril 2003)

Soit un plus d’un doublement en documents

On ne signalera que les textes vraiment nouveaux, à savoir :

* les « TABLES » se sont accrues en bon nombre car les « triptyques » décrets sont achevés; Les « triptyques » arrêtés qui évoluent peu n’apparaîtront que s’il a des modifications.

* les DOCUMENTS qui méritent un détour par curiosité

* les « TEXTES PERIPHERIQUES » qui enrichissent la documentation

1. Les documents « CHRONO »

Oubli corrigé

[1977-03-16---I-CIRCULAIRE-DU-16-MARS-1977-SAUVEGARDE-DES-ESPACES-NATURELS]

2. Les « TABLES » (octobre)

[T000--UU-TABLE-UNIVERSELLE-D-ENTREE-DANS-LE-CODE]

[S0UP--TABLE-DES-SERVITUDES-D-UTILITE-PUBLIQUE]

[00R0--TABLE-DE-RECHERCHE-DANS- LE- RECUEIL] (novembre)

3. L’EVOLUTION DU CODE

TEXTES NOUVEAUX (N)

TEXTES MODIFIES (M)

RECAPITULATION

[M0L0--TABLE-DES-ARTICLES-LEGISLATIFS-NOUVEAUX-OU-MODIFIES]

4. Les « TEXTES PERIPHERIQUES » ANCIENS OU NOUVEAUX

(qui enrichissent la documentation)

(collationnés entre octobre et décembre 2003 ajoutés en décembre)

[CELTABLE--CODE-DE-L-ENVIRONNEMENT-PAR-INTERNET]Nouveau (Décembre) à enrichir

[ACRD241-1-A-3--&-COMMISSION-CENTRALE-DES-SERVITUDES-AERONAUTIQUES]

[ACRD241-4--&-SPECIFICATIONS-SERVANT-DE-BASE-A-L-ETABLISSEMENT-DES-SERVITUDES-AERONAUTIQUES]

[ACRD242-1-A-5--&-ETABLISSEMENT-ET-APPROBATION-DU-PLAN-DE-DEGAGEMENT]

[ACRD242-6-A-14--&-APPLICATION-DU-PLAN-DE-DEGAGEMENT]

[ACRD243-1-A-8--&-SERVITUDES-AÉRONAUTIQUES-DE-BALISAGE]

[ACRD244-1-A-4--&-DISPOSITIONS-PARTICULIÈRES-A-CERTAINES-INSTALLATIONS]

[ACRD245-1-A-3--&-TERRAINS-RÉSERVES]

[ACRD251-1-A-2--&-AERODROMES-CONSTITUANT-L-AEROPORT-DE-PARIS]

[CTL20030902--ORDONNANCE-DU-19-SEPTEMBRE-SIMPLIFIANT-LES-PROCEDURES-LOCALES]Simplification

[DFLART15A22--&-SERVITUDES-POUR-CHEMIN-DE-HALAGE]

[EBE19900313--DIRECTIVE-DU-7-JUIN-CONCERNANT-LA-LIBERTE-D-ACCES-A-L-INFORMATION-EN-MATIERE-D-ENVIRONNEMENT]

[EEL19760629--L0I-DU-10-JUILLET-PROTECTION-DE-LA-NATURE]

[EED19771141--DECRET-DU-12-OCTOBRE-APPLICATION-DE-L-ARTICLE-2-DE-LA-LOI-76-629-DU-10-JUILLET-1976]

[ETL18450000--&-LOI-DU-15-JUILLET-CHEMINS-DE-FER]

[FUDCGI-A155A--ZONES-EXCLUES-DE-LA-TLE-CGIAN4]

[FUDCGI-A155B--LISTE-DES-ZONES-EXCLUES-DE-LA-TLE-CGIAN4]

[FUDCGI-A155TER--LISTE-DES-COMMUNES-ILE-DE-FRANCE-TLE-1-POUR-100-CGIAN4]$

[FUDCGI-A328D--ZONES-EXCLUES-DE-LA-TLE-A328D-QUATER-CGIAN3]

[HAD20020089--DECRET-DU-16-JANVIER-PROCEDURES-ARCHEOLOGIE-PREVENTIVE]

[LGD19990068--MISE-EN-LIGNE-DES-FORMULAIRES-ADMINISTRATIFS]

[UEL-EXPROP--CODE-DE-L-EXPROPRIATION]CODE-DE-L-EXPROPRIATION complet

[UER-EXPROP--CODE-DE-L-EXPROPRIATION]CODE-DE-L-EXPROPRIATION complet

[UUD20001237--DECRET-DU-19-DECEMBRE-PORTANT-CREATION-DE-L-EPA-DE-SEINE-ARCHE-A-NANTERRE]

[UUL19940112--LOI-DU-9-FEVRIER-DDMU]

5. Les DOCUMENTS qui méritent un détour par curiosité (octobre)

[UUR126-1--&-ANNNEXE-LISTE-DES-SERVITUDES]

[2003-07-30--1L-CODE-DE-L-ENVIRONNEMENT-DES-TEXTES-D-ORIGINE-VERS-LES-ARTICLES]

[2003-07-30--2L-CODE-DE-L-ENVIRONNEMENT-DES-ARTICLES-VERS-LES-TEXTES-D-ORIGINE]

[2000-00-00---L-LOIS-PROMULGUEES-EN-2000]

[2001-00-00---L-LOIS-PROMULGUEES-EN-2001]

[2002-00-00---L-LOIS-PROMULGUEES-EN-2002]

SONT SIGNALEES A VOTRE ATTENTION:

Le gros travail induit par la loi nouvelle a empêché de compléter et mettre à jour certaines des tables ci-dessus; on trouvera donc ci-après la suite des documents nouveaux, non présents pour certains dans les tables où ils devraient figurer; l’ajustement viendra au cours des mois d’été.

INTRODUCTIONS DE FICHIERS NOUVEAUX (N) OU MODIFIES (M)

1. INCIDENCE DE LA MODIFICATION DU CODE DE L’URBANISME PAR LA LOI

Publication de la Loi N° 2003-590 du 2 juillet 2003:

(N) Version intégrale[UUL20030590--LOI-DU-2-JUILLET-2003-URBANISME-ET-HABITAT]. Dans le répertoire « TEXTES »

(N) Titre I Urbanisme [2003-07-02---L-LOI-U-ET-H-EXTRAIT-URBANISME]. Dans le répertoire « CHRONO

(N) [2003-06-26---J-DECISION-DU-CONSEIL-CONSTITUTIONNEL-LOI-URBANISME-ET-HABITAT]. Dans le répertoire « CHRONO

(M) Mise à jour de la partie législative du code [T01L--LE-CODE-TOUTE-LA-PARTIE-LEGISLATIVE]

2. AUTRES INFORMATIONS

Dans le répertoire « TABLES »

(N) INTRODUCTION DE [T130--TABLE-D-ACCES-AUX-ARTICLES-DU-TITRE-130]

Dans le répertoire « CHRONO

INTRODUCTION DES DERNIERS TRAVAUX LEGISLATIFS (N)