URAME

LECTURES DU DROIT

00A9

Cette page donne une vue d’ensemble complète

du RECUEIL de « textes » et permet d’accéder

à toute sa ténébreuse et vénéneuse substance.

[00D8--MODE-D-EMPLOI]

1. CONTENU DE LA PAGE

CODE DE L’URBANISME
[T000--UU-TABLE-UNIVERSELLE-D-ENTREE-DANS-LE-CODE]		Porte d’accès
[T00L--TABLE-DE-TOUTES-LES-ENTREES-DANS-LE-CODE]		Porte d’accès
[T01L--LE-CODE-TOUTE-LA-PARTIE-LEGISLATIVE] [T02R--LE-CODE-TOUTE-LA-PARTIE-DECRETS-DE-R-111-A-R-325] [T03R--LE-CODE-TOUTE-LA-PARTIE-DECRETS-DE-R-331-A-R-620] [T04A--LE-CODE-TOUTE-LA-PARTIE-ARRETES]		TEXTES Intégraux (1)
[F0F0--ACCEDER-AUX-FORMULAIRES]		FORMULAIRES
LEGISLATIONS PERIPHERIQUES
[T05A--TABLE-D-ACCES-AUX-CHAPITRES-TRIPTYQUES](2) [T05B--TABLE-D-ACCES-AUX-ARTICLES-PAR-CHAPITRE](2) [T06A--TABLE-D-ACCES-PAR-DOMAINE-AUX-TEXTES-PERIPHERIQUES] (3) [T06B--TABLE-D-ACCES-CHRONO-AUX-TEXTES-PERIPHERIQUES] (3) [S0UP--TABLE-DES-SERVITUDES-D-UTILITE-PUBLIQUE] [T06C--TABLE-D-ACCES-CHRONO-AUX-INTRUCTIONS-ADMINISTRATIVES-DES-TEXTES-PERIPHERIQUES]	TABLES
[T07A--TABLE-D-ACCES-AUX-TEXTES-PAR-D-AUTRES-SITES-INTERNET](4)

(1) Les liens suivants donnent un accès direct à l’intégralité du texte des 3 PARTIES du code

(2) Ces deux liens donnent accès à 2 façons de plonger dans les entrailles du code, voir ci-après l’illustration des deux accès par chapitre triptyque et par domaine.

(3) Ces liens donnent accès aux 2 TABLES des multiples législations périphériques

(4) Ce lien donne accès à la TABLE des sites Internet, fournisseurs de législations

La TABLE UNIVERSELLE est une merveille de commodité pour vérifier la justesse de ma mise à jour

La TABLE DE TOUTES LES ENTREES DU CODE apporte des services originaux.

[00C0--ETAT-D-AVANCEMENT-DU-REMPLISSAGE]Le remplissage n’est pas achevé

Je serais ravi de recevoir des critiques sur cette présentation des « accès » au droit que j’estime personnellement un peu confuse en raison de sa conception progressive et stratifiée.

2. ETAT DU « REMPLISSAGE »

Lundi 1^er septembre 2003

Urame arrive à maturité. Il est sorti de sa chrysalide et n’a pas à rougir de sa mine.

Il a subi les effets de la loi portant DDRUHC ( Cf. [2003-00-01-00L-PROJET-DE-LOI-DDRUHC-EM-ET-TEXTE]) qui a donné lieu à une mise à jour substantielle en juillet. ( Cf. [T01L--LE-CODE-TOUTE-LA-PARTIE-LEGISLATIVE]et autres).

La « TABLE ANALYTIQUE » ([0002--TABLE-DES-MATIERES-GENERALE]) a peu varié et donne l’essentiel de l’armature du site. Les commodités supplémentaires introduites, sans remettre en question son économie antérieure, sont essentiellement dans les tables :

[T000--UU-TABLE-UNIVERSELLE-D-ENTREE-DANS-LE-CODE]

La « TABLE CHRONOLOGIQUE » ([0003--TABLE-CHRONOLOGIQUE]) qui comprend toujours des documents essentiellement de ma veine, (anciens souvent mais d’une étrange actualité dans ces temps de réformes ininterrompues dont on ne discerne ni la fin, ni les cheminements tortueux si on veut bien regarder en face les réalités au lieu d’écouter le chant mensonger des sirènes) s’est enrichie de quelques fichiers utilitaires et notamment de « petites lois ».

On rappelle que cette table est ouverte à qui veut faire connaître certaines de ses idées.

La « TABLE DES TEXTES » ([0004--TABLE-DES-TEXTES]) apporte une documentation dont on serait bien en peine de trouver l’équivalent sur Internet. Hélas, sous l’effet des émissions discontinues de P.J.A, il faudra périodiquement la faire évoluer ainsi que ses tables subordonnées. Cette TABLE, est maintenant presque achevée et fournit à l’utilisateur une compilation exceptionnelle complète du code lui-même et de la plupart des législations qui lui sont périphériques.

L’« INDEX ALPHABETIQUE » qui est juste esquissé ([0005--TABLE-ALPHABETIQUE]) n’a guère évolué et se remplira au hasard de moments d’ennui. Il est issu du code Dalloz mais sera adapté et garni de liens accrochés aux termes retenus.

De même l’introduction de liens nouveaux dans les textes présents se fera progressivement mais elle est devenue possible avec le collationnement de la documentation.

En tout cela il y a beaucoup de travail besogneux. La force des vieux est de n’avoir rien à faire.

RESUME Cf. [00C0--ETAT-D-AVANCEMENT-DU-REMPLISSAGE]

Etat du Remplissage au 12 JUILLET 2004
Tables d’accès au droit	Avancement
[T000--UU-TABLE-UNIVERSELLE-D-ENTREE-DANS-LE-CODE]	non mise à jour *
[T01L--LE-CODE-TOUTE-LA-PARTIE-LEGISLATIVE]	Complet et à jour *
[T02R--LE-CODE-TOUTE-LA-PARTIE-DECRETS-DE-R-111-A-R-325]	Complet à vérifier **
[T03R--LE-CODE-TOUTE-LA-PARTIE-DECRETS-DE-R-331-A-R-620]	Complet à vérifier**
[T04A--LE-CODE-TOUTE-LA-PARTIE-ARRETES]	Complet à vérifier
[T05A--TABLE-D-ACCES-AUX-CHAPITRES-TRIPTYQUES]	Complet **
[T05B--TABLE-D-ACCES-AUX-ARTICLES-PAR-CHAPITRE]	Complet
[T05C--TABLE-DE-TOUS-LES-ARTICLES-LEGISLATIFS] [T05R--TABLE-DE-TOUS-LES-ARTICLES-REGLEMENTAIRES]	Complet
[T05Z--TABLE-D-ACCES-AUX-INSTRUCTIONS-ADMINISTRATIVES-DU-CODE]	Anecdotique
[T06A--TABLE-D-ACCES-PAR-DOMAINE-AUX-TEXTES-PERIPHERIQUES]	Partiel (6/7)
[T06B--TABLE-D-ACCES-CHRONO-AUX-TEXTES-PERIPHERIQUES]	Partiel (6/7)
[S0UP--TABLE-DES-SERVITUDES-D-UTILITE-PUBLIQUE]	partiel (6/7)
[T06C--TABLE-D-ACCES-CHRONO-AUX-INTRUCTIONS-ADMINISTRATIVES-DES-TEXTES-PERIPHERIQUES]	Presque vide
[T07A--TABLE-D-ACCES-AUX-TEXTES-PAR-D-AUTRES-SITES-INTERNET]	A améliorer

* la mise à jour de mes textes est assurée par moi et ceux du JO par le JORF, il n’y donc rien à mettre à jour sauf dans les cas o^la struture est modifiée (nouveau chapitre ou titre etc)

* Au 12 juillet 2004

** d’autres vérifications seront encore utiles

** les CHAPITRES TRIPTYQUES ne sont pas encore à jour des changements apportés aux textes en 2004

3. ILLUSTRATIONS

$KYYYYYYYFC$ Consulter le site : écrire :

LE CODE DE L’URBANISME