LE CODE DE L’URBANISME
SELON
URAME
Comment
s’y
Retrouver ?
00R0
Même en l’absence d’un petit instrument de recherche, interne au site lui-même, il n’est pas difficile de se retrouver dans l’abondante documentation réunie dans le recueil.
Trois cas peuvent se présenter :
* Recherche d’un « texte » du code ,
* Recherche d’un « texte » étranger au code,
* Recherche d‘un document qui n’est pas un « texte ».
1. RECHERCHE d’un « texte » du code dans
le texte
Le contenu du code se présente sous des formes variées qui permettent des recherches différentes
* texte intégral de ses trois parties (loi, décret, arrêté)
* tables par chapitres, qui fournit aussi le droit antérieur à partir du 1er janvier 2001 (triptyque)
* tables des articles à la queue leu leu, par chapitre
* table de tous les articles à la queue leu leu, (à partir de l’édition N°5, la table à l’origine unique est scindée en trois ( loi, décret, arrêté)
* etc…
La page [T00L] donne accès aux principales formes de présentation. Seule la page « Instructions » n’est pas vraiment documentée.
Nous invitons le visiteur à procéder à une exploration rapide des ressources, multiples et destinées à se multiplier, nichées dans les tables de la table des matières générales : [0002]
Le « Recherche » ne permet cependant pas de retrouver une disposition dont on se souvient du contenu sans en connaître la référence numérotée ou le chapitre dans lequel elle est placée.
Toutefois
*
pour la recherche d’un texte qui modifie le code, aller à[T05E],
*
ou pour un texte réglementaire, généralement un décret, pris en application du
code sans être codifié, aller à [T05D]
2. RECHERCHE d’un « texte » étranger au code
(texte dit « périphérique »)
La table[0004] (§. III) donne
déjà accès à quelques regroupements classiques ou évidents de ces nombreux
textes :
* pour la recherche par « objet », « matière » ou « domaine », aller à [T06A] , si on en
connaît l’objet,
*
pour la recherche par date aller à [T06B] , si on en
connaît l’année,
*
pour la recherche sur Internet, si on ne trouve pas le texte recherché, aller à[T07A]
3. RECHERCHE d‘un document qui n’est pas un « texte ».
Ces documents sont peu nombreux et figurent
généralement dans la « table chronologique » dont la substance
devrait un jour éclater par thème. Toutefois leur intérêt reste plus historique
et explicatif que pratique.
Aller aussi à
[00D6] (IDENTIFIANTS-ET-REFERENCES-DES-DOMAINES) et
[00D8] (MODE-D-EMPLOI)
pour se familiariser avec l’organisation du RECUEIL et son langage.