DROIT ET SOCIETE

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Cette page n’est actuellement et pour un bon moment que le support de liens mais peut être deviendra-t-elle le support de réflexions sur ce thème. L’idée centrale que j’ai souvent exprimée * étant que le droit joue dans la société une rôle comparable à celui du code génétique dans la matière vivante, celui de transmettre de l’information dans le temps. Avec une rigueur bien moindre, c’est évident, et la tentation humaine bien plus ancienne de fréquemment le manipuler.

J’ai connu le droit de l’urbanisme en 1965. Beaucoup lui reprochaient à l’époque son instabilité, son obscurité, les incertitudes qu’il portait en lui au détriment de ses utilisateurs. L’idée majeure qui animait alors l’administration où je venais d’être affecté, était de le rendre « plus objectif, plus clair, et plus certain » . ( Cf. [1967-04-01---E-EXPOSE-DES-MOTIFS-DE-LA-LOF-DEBUT]et [1967-11-26---H-EXPOSE-SUR-LA-LOF-AUX-ELUS-LORRAINS] ). J’ai très vite compris la portée de cette idée relativement banale, à l’examen de quelques cas concrets essentiellement constitués de permis de construire frappés de sursis à statuer ou instruits dans des délais démesurés.

Le directeur * m’avait dit en substance en me recevant, « Si vous choisissez le poste offert dans le bureau juridique, vous assisterez à la naissance d’un droit nouveau ». C’est ainsi que depuis plus de trente cinq ans, en diverses fonctions, j’ai pu, mais très modestement, contribuer à l’évolution de ce droit et surtout l’observer ou juger son évolution, à l’aune de ces trois adjectifs ( Cf.[1990-02-11---H-LA-POLITIQUE-DES-TROIS-ADJECTIFS]) aux prétentions moins délirantes que nous y ont habitué depuis, d’autres apprentis sorciers en « légifération », allant jusqu’à promettre la « solidarité et le renouvellement urbains » par la loi.

A tort ou à raison, je crois que les valeurs que ces adjectifs recouvrent, s’imposent à tout législateur,

«EN TOUT TEMPS ET SOUS TOUTES LES LATITUDES ».

[0007--EVOLUTIONS-DU-DROIT]

[7001--PHENOMENOLOGIE-DU-DROIT]

[7002--LA-POLLUTION-JURIDIQUE-AJOUTEE]

où

PJA

* Cf. Un exercice très sérieux[1986-04-00---H-LE-CODE-GENETIQUE-URBAIN], très constructif et strictement vain.

[1991-04-02---H-DE-L-OBJECTIVITE-ET-DE-LA-COMMODITE-DU-DROIT]

[1994-10-20---H-LA-NOTION-DE-RISQUE-ANORMAL-DANS-LES-OPERATIONS-D-AMENAGEMENT]

* M. Roger Macé. Directeur de l’aménagement et de l’urbanisme. (1962-1966)