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LE CODE DE L’URBANISME

selon

[0007--EVOLUTIONS-DU-DROIT]

[7000--DROIT-ET-SOCIETE]

7001

Il n’est ni stupide, ni dépourvu d’intérêt de n’en rester quelquefois qu’aux apparences les plus sensibles à nos misérables capacités de perception ; faute de moyens, je ne me suis, hélas, pas très souvent laissé aller à des exercices « d’analyses phénoménologiques », et ceux auxquels je me suis livré avec patience, en restent aux balbutiements. L’intention cependant y était.

( Cf.[1981-07-01---H-LEGISLATION-BUREAUCRATIE-ET-SOCIETE])

Cf.[1997-09-23---H-PHENOMENOLOGIE-DE-LA-POLLUTION])

Plus récemment, par divertissement, un exercice inachevé appelé à prospérer

( Cf.[2003-00-01-10L-PROJET-DE-LOI-DDRUHC-STATISTIQUES-PJA])

et ce qui me coûte assez peu d’effort

[2000-00-00---L-LOIS-PROMULGUEES-EN-2000]

[2001-00-00---L-LOIS-PROMULGUEES-EN-2001]

[2002-00-00---L-LOIS-PROMULGUEES-EN-2002]

Il est dommage de ne pas avoir l’équivalent réglementaire.