$KYYYYYYYFC$ Consulter le site : écrire :

CODE DE LURBANISME

SELON

STATISTIQUES

9900

On y mettra ce qu’on trouvera, c’est à dire peu !

Evolution du code en articles

[9910--TABLE-1-STATISTIQUES-DES- MODIFICATIONS-DU-CODE]

Je signale une réflexion ancienne sans descendance connue de ma part :

( Cf. [1978-11-27---H-LA-CONSOMMATION-D-ESPACE-PAR-LA-CONSTRUCTION])

LE CODE EN CHIFFRES Au mois de septembre 2003 « textes intégraux » d’un seul tenant Tables T01L, T02R, T03R et T04A
ELEMENTS NUMERIQUES
	PAGES A4/police 11 2 cm de marge	K octets ( Word sans liens)		Nombre de mots		Nombre de caractères
Partie législative	88	609		62 245		372 183
Partie réglementaire I	90	570		58 427		333 003
Partie réglementaire II	81	519		53 915		307 316
Partie « arrêtés »	14	96		5 585		37 539
Total	273 pages*	1794 Ko*		180 172*		1 050 041*
LE NOMBRE D’ARTICLES
	LOI		DECRET		ARRETE
Dont Nouveaux	14**
Dont Modifiés	49**
Nombre d’articles	415		912		A compter
* Dans cette version dite « texte intégral », il faut cependant déduire quatre pages de présentation et les textes abrogés conservés, surlignés en jaune. ** ( lois de juillet et août 2003) [P010--EVOLUTION-DU-CODE-ET-PJA]

REMARQUES SUR LA METHODE DE MESURE

Il n’a jamais été dans mes habitudes de ne faire parler que les chiffres qui confirment mes thèses ni de me complaire en informations orientées ou biaisées. Aussi dois-je indiquer en quoi ma « méthode de mesure » est légèrement inflationniste :

* toute page comporte des éléments communs de présentation qui ont un poids et occupe un peu de place ; toutefois ces éléments ne varient guère dans le temps.

* les « futurs liens », avant d’être créés en tant que liens, comptent aussi un peu.

* les références aux textes modificateurs ajoutent encore un peu de volume ou de poids.

* les textes antérieurs abrogés sont conservés visibles et surlignés en jaune en sorte que toute abrogation ou toute substitution d’un texte à un autre, ne se perçoit pas. C’est le facteur principal d’imprécision de la mesure.

Il s’en suit que les mesures produites ici fournissent une donnée brute insuffisante pour apprécier l’évolution quantitative du droit. Il faudra donc que je m’attache un jour à mesurer l’évolution nette en éliminant tout les éléments ci-dessus qui gonflent artificiellement les résultats.( dans un faible proportion cependant). Ce sera significatif en 2005-2006.

Double du premier à utiliser

LE CODE EN CHIFFRES Au mois de juillet 2004
ELEMENTS NUMERIQUES
	PAGES A4/police 11	K octets ( Word sans liens)		Nombre de mots		Nombre de caractères
Partie législative	88	609		62 245		372 183
Partie réglementaire I	90	570		58 427		333 003
Partie réglementaire II	81	519		53 915		307 316
Partie « arrêtés »	14	96		5 585		37 539
Total	273 pages*	1794 Ko*		180 172*		1 050 041*
LE NOMBRE D’ARTICLES
	LOI		DECRET		ARRETE
Dont Nouveaux	14**
Dont Modifiés	49**
Nombre d’articles	415		912		A compter
* Dans cette version dite « texte intégral », il faut cependant déduire quatre pages de présentation et les textes abrogés conservés, surlignés en jaune. ** ( lois de juillet et août 2003) [P010--EVOLUTION-DU-CODE-ET-PJA]

Double de travail

LE CODE EN CHIFFRES Au mois de septembre 2003 « textes intégraux » d’un seul tenant Tables T01L, T02R, T03R et T04A
ELEMENTS NUMERIQUES
	PAGES A4/police 11 2 cm de marge	K octets ( Word sans liens)		Nombre de mots		Nombre de caractères
Partie législative
Partie réglementaire I
Partie réglementaire II
Partie « arrêtés »
Total	pages*	Ko*		*		*
LE NOMBRE D’ARTICLES
	LOI		DECRET		ARRETE
Dont Nouveaux	14**
Dont Modifiés	49**
Nombre d’articles	415		912		A compter
* Dans cette version dite « texte intégral », il faut cependant déduire quatre pages de présentation et les textes abrogés conservés, surlignés en jaune. ** ( lois de juillet et août 2003) [P010--EVOLUTION-DU-CODE-ET-PJA]