SELON
URAME
CODE DE L’ENVIRONNEMENT
TABLE GENERALE PAR LIVRES
C8EL
Avertissement
Ce malheureux pseudo-code, comme l’avait
jugé sévèrement le Président de la Conmission des lois de l’Assemblée Nationale
aujourd’hui Président du Conseil Constitutionnel, a subi tellement de
modifications en deux ans, que les documents ici rassemblés sont à utiliser
avec la plus grande circonspection. Ils peuvent être utiles pour la structure
du code qu’ils fournissent et les deux tables de correspondances qui permettent
de remonter aux origines des textes initialement codifiés. AG. Le 10 décembre
2005
Au 10 juillet 2004
Il
faut encore plus se méfier de ce code que de celui de l’urbanisme. Il se
complaît sans contraintes dans des complications de procédure contagieuses qui
ont contaminé pratiquement toutes les législations et des normes floues qui
font la joie sinon le beurre de quantités d’esprits égocentriques et
malveillants. De plus il est en constante transformation sous l’effet des
lobbies qui en redemandent et auxquels on ne refuse rien par peur de déplaire.
Ajoutons que « l’Europe », c’est à dire des bureaucraties
européennes, avec le concours actif des administrations nationales et l’incompétence
indifférente des autorités politiques, se plait à superposer périodiquement sa pollution juridique
à celle des Etats.
C’est
par excellence le code destiné à tous ceux qui entendent nuire à ceux qui font
ou à ceux qui aspirent à retarder tout ce qui peut se faire, sans
compter les maîtres chanteurs vénaux qui en retirent des bénéfices et les
prétendants au pouvoir qui exploitent les volontiers les peurs.
Dans sa forme ou sa structure l’ordonnancement des textes est satisfaisant et répond à une logique évidente qui n’est pas sans rappeler celle que je m’étais permis d’utiliser à l’occasion d’une réflexion sur l’organisation des administrations intervenant dans la gestion de l’espace, ( [1987-09-17---H]) à seules fins d’illustrer comment on aurait pu éviter de multiplier les doublons coûteux et inefficaces qui ne satisfont vraiment que les « lobbies », que j’appelle plus familièrement « minorités marginales hostiles », qui jouent sur la culpabilité et la peur avec succès, grâce au juge qui, en la matière, peut faire la pluie et le beau temps selon ses pulsions.
La « mise aux normes » de la présentation formelle de ce code n’est pas tout à fait achevée.
[C0EL]-TEXTE-INTRODUCTIF
[C1EL]- LIVRE I DISPOSITIONS-COMMUNES
[C2EL]- LIVRE II MILIEUX-PHYSIQUES
[C3EL]- LIVRE III ESPACES-NATURELS
[C4EL]- LIVRE IV FAUNE-ET-FLORE
[C5EL]- LIVRE V POLLUTIONS- RISQUES-ET-NUISANCES
[C6EL]- LIVRE VI DISPOSITIONSAPPLICABLES-OUTRE-MER
[C7EL]- LIVRE VII PROTECTION-DE-L-ANTARCTIQUE-PROTECTION-DE-L-ANTARCTIQUE
[C02R]- LIVRE II PROTECTION-DE-LA-NATURE-PARTIE-REGLEMENTAIRE.
[EPR19850453]PRIS-POUR-L-APPLICATION-DE-LA-LOI-83-630-DU-12-JUILLET-1983 (SECRET DE LA
DEFENSE NATIONALE)
TABLES DE
CORRESPONDANCE
entre le code et les lois dont il est issu
[2003-07-30--1L] CODE-DE-L-ENVIRONNEMENT-DES-TEXTES-D-ORIGINE-VERS-LES-ARTICLES
[2003-07-30--2L] CODE-DE-L-ENVIRONNEMENT-DES-ARTICLES-VERS-LES-TEXTES-D-ORIGINE
On créera petit à petit, dans les textes originels non codifiés, un lien entre ces textes et la table qui permet d’avoir le numéro du texte codifié. Et si ce faisant, nous offrons des commodités nouvelles aux honnêtes utilisateurs du droit, nous en offrons tout autant aux malfaisants.