SELON
Ce grand vide correspond au VIDE SIDERAL que le site de l’administration centrale de l’urbanisme offre à ses utilisateurs curieux de connaître la liste des instructions en vigueur, comme cela se pratiquait de mon temps, au cours des années ringardes, où j’y avais quelques fonctions.
Il ne nous
interdira pas de citer un travail ancien et à certains égards utiles, récapitulant
un très grands nombre d’instructions datant de la période comprise entre les
années 1960 et 1996. La sélection qu’on y trouve manque un peu de rigueur mais
fournit une idée des préoccupations de l’administration avant 1981. Elle peut
être utile à ceux qui ont encore quelque mémoire et ne se donnent pas à
l’illusion de faire semblant de « faire table
rase » du passé comme l’ont fait les « bons esprits » incompétents et indifférents à
la réalité qui ont conçu la loi 2000-1208 que les élus locaux, moins de deux
ans plus tard, n’ont eu de cesse que de remettre en cause. ( Cf.[2003-00-01-00L].
PROJET DE
LOI portant diverses dispositions relatives à l'urbanisme, à l'habitat. Lire l’exposé des motifs)
On trouvera la récapitulation sous deux formes :
( Cf.[1996-12-12--1I]) ETAT CHRONOLOGIQUE DES INSTRUCTIONS RELATIVES AU POS
( Cf.[1996-12-12--2I])
ETAT ANALYTIQUE DES INSTRUCTIONS RELATIVES AU
POS
Notre quête glanera quelques informations utiles à la connaissance d’un passé qui semble avoir conservé beaucoup d’actualité.
Fondement de la philosophie
juridique
[1967-04-01---E]-EXPOSE-DES-MOTIFS-DE-LA-LOF-DEBUT
Naissance de
la doctrine de la publicité des servitudes d’utilité publique
[1966-11-22---E]-LOI D’ORIENTATION FONCIERE; NOTE DU CONSEIL D’ETAT
[1995-07-20---I]-&-POS-ET-SERVITUDES-D-UTILITE-PUBLIQUE
[UUR126-1]SERVITUDES DUTILITE PUBLIQUE AFFECTANT L’UTILISATION
DU SOL
Naissance de
la doctrine de la dérogation
[1969-09-30-7-H]ANNEXE N°7 –DU
TESTAMENT. REFLEXION SUR LA DEROGATION
[1972-03-17---I]-&CHALANDON-ALBIN-567&-APPLICATION-DES-REGLEMENTS-D-URBANISME
Les
deux seules instructions que j’ai signées moi-même.
[1980-06-18---E]-PATHOLOGIE-DES-POS
[1980-06-18-1-E]-POS TABLEAU DES-EXPRESSIONS JURIDIQUES PURIFIEES
[1980-07-31---I]-INSTRUCTION-AG-SIDU ( Cf. [0011] )