V.
Retour sur le sommaire.- [0005--TABLE-ALPHABETIQUE]
Vente d'immeuble
‑
Association foncière urbaine L. 322‑9, R. 32227‑1.
‑
Lotissement, cession des lots[UULCH315--TRI-LOTISSEMENTS],
‑
Service des domaines R. 331‑11.
>
V. Déclaration d'intention d'aliéner, Préemption, Saisie immobilière,
Vente d'immeuble à construire
‑
Préemption, exclusion L. 213‑1.
Vérandas
‑
Permis de construire K 422‑2.
Versement pour dépassement
du plafond légal de densité L, 112‑2,
L. 112‑6, L. 333‑1 s. anciens,
R.
333‑1 s.
Ville de Paris
‑
Bureaux et locaux industriels : agrément L, 5101 s., R. 510‑1 s.;
redevance L. 520‑1 s., R. 520‑1 s.
‑
Conseils d'arrondissement, CGCT, ait L. 2511‑15, p. 1478.
‑
Droit de préemption urbain R. 213‑27 s.
‑
Opérations d'urbanisme R. 318‑16 s.
‑
Plafond légal de densité L. 112‑1.
‑
Plan d'occupation des sols R. 141‑5 s~ ‑ Schéma directeur L. 141‑1.
> V. Région Ile de- France .
Villes nouvelles L, 321‑1 s. > V.
Agglomérations nouvelles.
Vitrines L. 421‑1.
#oie~, de chlcoation Afieement R, 123‑32‑1
ancien. Construction, distance L, 111‑1‑4, R. 111‑5.
construction nouvelle L. 332‑11‑1 s,
Création ou élargissement, cession gratuite de terrain T~ 332‑15, Desserte des constructions, R. 111‑4, R. 111‑5. >Dîvwop d'ensemble immobilier, clause d'entretien L 111‑5‑2 >" infrastructures, permis de construire K 421‑1. 'Uttoral L 146‑7. Lotissement K ~15‑5, L,~1$‑29, R, 315‑33, ‑Montagne, routes panoramiques L. 145‑6. Tracé, PLU L. 123‑1, POS L,423‑1 ancien, R. 123‑18 ,ancien. Voies; privée, classement L. 318‑3, R. 318‑10 s. Voies spécialisées, riverains L 111‑2~ R. 111‑5.