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LE CODE DE L’URBANISME

selon

URAME

UZER-04-WORD-$$-TRAVAIL-NL

TABLE DES POSITIONS DE TOUT- FICHIER « texteS » NOUVEAU OU A MODIFIER

W998

[W900]

DDDD Présence obligatoire

XXXX Présence éventuelle

30 liens

POSITIONS DE TOUT FICHIER NOUVEAU OU MODIFIE
POSITIONS DE TOUT NOUVEAU FICHIER TEXTE
Fichiers	Accueil temporaire	Fichiers d’accueil	Tables d’accueil A modifier
TEXTE périphérique
Texte Périph ordinaire	[00A6]		[T06A]
			[T06B]
TP Servitude &			[S0UP]
TP Code GI			[T0FU]
Texte d’origine Europe			[E101]
ARTICLE du code
1. Article CU ordinaire * (Texte enrichi ou corrigé)			L’article seul est concerné
2. Article du CU modifié $ZYYYYYY1FC$ ou 2, 3, 4 etc..			[M0L0]
			[M0D0]
			[M0A0]
			[T05C] [T05R] [Y00M]
COMMUN à 2 et 3		[T01L] [T02R] [T04A]	UUL, UUR, UUA brut [P010] UULCH UURCH etc.. T111 etc…
3. Article du CU nouveau $ZNYYYYYYFC$			[T05C] [T05R] [Y00N]
Textes bruts UUL UUD ou UUA
Lois, décrets ou arrêtés
* modifiant le code * ou pris en application du code mais non codifiable			[T05D]
			[T05E]
			[T32A]

* s’il y a un lien nouveau pointant vers

- un texte (fichier) déjà présent : créer le lien

- vers un texte (fichier) nouveau : créer le lien après avoir créé les liens dans les tables concernées.

POSITIONS DE TOUT NOUVEAU FICHIER TABLES
Fichiers à identifiant analytique	Accueil temporaire	Fichiers d’accueil	Tables d’accueil A modifier
Fichiers nouveaux	[00A8]	[0002]	[0006]
			[6000]
			Index Sommaire Table spécifique
Fichiers existants modifiés
POSITIONS DE TOUT NOUVEAU FICHIER CHRONO
Fichiers à identifiant chronologique	Accueil temporaire	Fichiers d’accueil	Tables d’accueil A modifier
Fichiers nouveaux	[00A7]	[0003]	[9100] [9200] Table spécifique
Fichiers existants modifiés