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LE CODE DE L’URBANISME

selon

URAME

(Partie Arrêtés)

[00A9--LECTURES-DU-DROIT-AVEC-URAME]

[T123--TABLE-D-ACCES-AUX-ARTICLES-DU-CHAP-123]

Partie III

PARTIE REGLEMENTAIRE, ARRETES

LIVRE I Règles générales d'aménagement et d'urbanisme

TITRE II Prévisions et règles d'urbanisme

CHAPITRE III Plans d'occupation des sols

PRESENTATION DU REGLEMENT

Article A123-2

La présentation du règlement du plan d'occupation des sols prévue par l'article R..123-21, est fixée conformément au modèle annexé au présent article.

ANNEXE

PRESENTATION DU REGLEMENT DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

TITRE PREMIER

Dispositions générales

Article 1^er :Champ d'application territoriale du plan ;

Article 2 : Portée respective du règlement à l'égard d'autres législations relatives à l'occupation des sols ;

Article 3 : Division du territoire en zones ;

Article 4 : Adaptations mineures.

TITRE II

Dispositions applicables aux zones urbaines

SECTION I. Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol

Article U.1 : Occupations et utilisations du sol admises ;

Article U.2 : Occupations et utilisations du sol interdites.

SECTION 2. Conditions de l'occupation du sol

Article U.3 : Accès et voirie ;

Article U.4 : Desserte par les réseaux ;

Article U.5 : Caractéristiques des terrains ;

Article U.6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques.

Article U.7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives ;

Article U.8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété ;

Article U.9 : Emprise au sol ;

Article U.10 : Hauteur maximum des constructions ;

Article U.11 : Aspect extérieur ;

Article U.12 : Stationnement ;

Article U.13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés.

SECTION 3. Possibilités maximales d'occupation des sols

Article U.14 : Coefficient d'occupation du sol ;

Article U.15 : Dépassement du coefficient d'occupation du sol.

TITRE III

Dispositions applicables aux zones naturelles

SECTION 1. Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol

Article N.1 : Occupations et utilisations du sol admises ;

Article N.2 : Occupations et utilisations du sol interdites.

SECTION 2. Conditions de l'occupation du sol

Article N.3 : Accès et voirie ;

Article N.4 : Desserte par les réseaux ;

Article N.5 : Caractéristiques des terrains ;

Article N.6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ;

Article N.7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives ;

Article N.8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété ;

Article N.9 : Emprise au sol ;

Article N.10 : Hauteur maximum des constructions ;

Article N.11 : Aspect extérieur ;

Article N.12 : Stationnement ;

Article N.13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés.

SECTION 3. Possibilités maximales d'occupation des sols

Article N.14 : Coefficient d'occupation du sol ;

Article N.15 : Dépassement du coefficient d'occupation du sol.

[C’est à peu tout ce qui reste de ma contribution à la mise en forme commode et à peu près compréhensible par tous, du règlement du POS. Soyons assurés que des « penseurs avertis » trouveront mieux, comme il s’y sont essayés avec le profit que chacun a mesuré, dans la dénomination des zones. AG 11 août 2003 ]